Accords d'entreprise chez MSA ALPES VAUCLUSE
Les négociations entre la direction de MSA ALPES VAUCLUSE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez MSA ALPES VAUCLUSE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de MSA ALPES VAUCLUSE
Siret : 51825697900015
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DIFFUSION D'INFORMATION SYNDICALE PAR MESSAGERIE ELECTRONIQUE (2018-02-20)
- AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS SIGNE LE 20 NOVEMBRE 2015 (2018-05-29)
- Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de la MSA Alpes Vaucluse (2018-11-23)
- accord d'entreprise relatif à l'accompagnement de fin de carrière des salariés au sein de la Mutualité Sociale Agricole Alpes-Vaucluse (2019-09-24)
- accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la Mutualité Sociale Agricole Alpes Vaucluse (2020-06-03)
- Accord d'entreprise relatif à l'organisation des institutions représentatives du personnel au sein de la Mutualité Sociale Agricole Alpes Vaucluse (2019-02-20)
- Accord d’entreprise relatif au télétravail au sein de la Mutualité Sociale Agricole Alpes- Vaucluse. (2022-04-26)
- accord d'entreprise relatif à l'accompagnement de fin de carrière des employés et des cadres au sein de la Mutualité Sociale Agricole Alpes Vaucluse 01/01/2023 - 31/12/2025 (2022-10-26)