Accords d'entreprise chez HOPITAL PRIVE JACQUES CARTIER
Les négociations entre la direction de HOPITAL PRIVE JACQUES CARTIER et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez HOPITAL PRIVE JACQUES CARTIER précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de HOPITAL PRIVE JACQUES CARTIER
Siret : 57200849800022
Adresse : null
- PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017-2018 HOPITAL PRIVE JACQUES CARTIER (2017-12-22)
- Accord d'entreprise du 23 mars 2018 concernant la prorogation des mandants des membres du comité d'entreprise et des délégués du personnel (2018-03-23)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VOTE ELECRONIQUE (2018-12-13)
- ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2019-10-03)
- PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NAO 2019-2020 (2020-01-27)
- PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL (2018-12-18)
- PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (2021-01-08)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET (2022-10-21)
- PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES HOPITAL PRIVE JACQUES CARTIER (2022-12-21)