Accords d'entreprise chez R.S.A. LE RUBIS SA
Les négociations entre la direction de R.S.A. LE RUBIS SA et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez R.S.A. LE RUBIS SA précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de R.S.A. LE RUBIS SA
Siret : 57209108000067
Adresse : null
R.S.A. LE RUBIS SA
Siret : 57209108000059
Adresse : null
- UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2018-12-04)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (2020-12-04)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 11/01/01 RELATIF A LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES REMUNERATIONS (2021-03-16)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (2022-01-27)
- UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2023-03-30)
- UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMMES FEMMES (2023-10-10)