Accords d'entreprise chez CTS - COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES
Les négociations entre la direction de CTS - COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CTS - COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CTS - COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES
Siret : 64685036200021
Adresse : null
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (2018-06-26)
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 (2018-06-29)
- Accord d'entreprise soumis à un avis conforme du CSE concernant l'individualisation de l'activité partielle (2020-07-15)
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES NAO 2019 (2019-05-13)
- ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE FEMMES ET HOMMES SOCIETE CTS (2021-05-21)