Accords d'entreprise chez GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE TERRITORIAL ARDENNES NORD
Les négociations entre la direction de GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE TERRITORIAL ARDENNES NORD et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE TERRITORIAL ARDENNES NORD précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE TERRITORIAL ARDENNES NORD
Siret : 75332275900022
Adresse : null
GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE TERRITORIAL ARDENNES NORD
Siret : 75332275900014
Adresse : 18 t Avenue Georges Corneau 08000 Charleville-Mézières
- PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL - CSE (2019-09-13)
- ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2019-11-21)
- ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2018-11-12)
- ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (2018-11-12)
- ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (2020-12-01)
- ACCORD SUR LES SALAIRES 2023 (2023-02-09)