Accords d'entreprise chez PEUGEOT BERNARD - SOC INDUSTR COMMERC MATERIEL AUTOMOBILE
Les négociations entre la direction de PEUGEOT BERNARD - SOC INDUSTR COMMERC MATERIEL AUTOMOBILE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez PEUGEOT BERNARD - SOC INDUSTR COMMERC MATERIEL AUTOMOBILE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de PEUGEOT BERNARD - SOC INDUSTR COMMERC MATERIEL AUTOMOBILE
Siret : 75620013500181
Adresse : null
- NAO 2018 PROTOCOLE D'ACCORD (2018-04-13)
- Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel de la société SICMA Peugeot (2018-12-12)
- ACCORD RELATIF AUX RISQUES PSYCHOSOCIAUX (2021-04-28)
- ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE (2021-12-13)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (2022-03-09)
- PV D'ACCORD NAO (2022-03-28)
- NAO 2023 PROTOCOLE D'ACCORD (2023-04-05)