Accords d'entreprise chez INSTITUTION SERENNE
Les négociations entre la direction de INSTITUTION SERENNE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez INSTITUTION SERENNE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de INSTITUTION SERENNE
Siret : 77550837700014
Adresse : null
- ACCORD ANNULE ET REMPLACE L'ACCORD DU 1/07/2003 SUR LE TRAVAIL DE NUIT (2018-06-01)
- ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (2018-07-11)
- ACCORD RELATIF A LA GESTION ANNUELLE DES CONGES PAYES (2018-10-29)
- Procès verbal de la négociation annuelle obligatoire 2020 (2020-07-08)
- PROCES VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2019-06-13)
- Accord relatif à la mise en place du CSE (2019-02-01)
- Procès verbal de la négociation annuelle 2021 (2021-07-06)
- ACCORD NAO 2022 (2022-06-27)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail (2022-07-08)
- PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (2023-06-29)