Accords d'entreprise chez ASSOCIATION ELAN ARGONNAIS
Les négociations entre la direction de ASSOCIATION ELAN ARGONNAIS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ASSOCIATION ELAN ARGONNAIS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ASSOCIATION ELAN ARGONNAIS
Siret : 77561284900080
Adresse : null
- Un accord d'entreprise portant relatif au travail de nuit (2020-05-15)
- Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (2019-04-02)
- Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (2019-06-21)
- Un accord portant sur le travail de nuit (2020-11-02)
- Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail (2023-09-29)
- Un accord portant sur le forfait annuel en jours (2023-09-29)