Accords d'entreprise chez LYCEE PRIVE ST JEAN - OGEC CHARLES DE FOUCAULD
Les négociations entre la direction de LYCEE PRIVE ST JEAN - OGEC CHARLES DE FOUCAULD et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez LYCEE PRIVE ST JEAN - OGEC CHARLES DE FOUCAULD précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de LYCEE PRIVE ST JEAN - OGEC CHARLES DE FOUCAULD
Siret : 77571672300025
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPPRISE SUR LES SALARIES, LA DUREE DU TRAVAIL, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (2020-01-24)
- prime exceptionnelle droit à la déconnexion NAO (2018-02-01)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (validité 07/01/2019 > indéterminée) (2018-12-05)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE (NAO) (2019-01-21)
- PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL (2018-09-17)
- PROCES VERBAL DE REUNIONS NAO 2021 (2021-03-15)
- ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2022-02-04)