Accords d'entreprise chez STAMONTELIBUS
Les négociations entre la direction de STAMONTELIBUS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez STAMONTELIBUS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de STAMONTELIBUS
Siret : 81415090000011
Adresse : null
- UN PROCES-VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 (2017-12-21)
- UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 6 DECEMBRE 2018 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2019-12-05)
- UN PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DECEMBRE 2019 (2019-12-05)
- UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2018-12-06)
- UN ACCORD EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPEES (2018-12-06)
- UN PROCES VERBAL DE REUNION PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE DECEMBRE 2018 (2018-12-06)
- UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 (2020-11-24)
- UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 (2021-11-25)
- UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2022-12-12)
- UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2023-03-01)