Accords d'entreprise chez DEMOUSELLE - ENTREPRISE DEMOUSELLE
Les négociations entre la direction de DEMOUSELLE - ENTREPRISE DEMOUSELLE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez DEMOUSELLE - ENTREPRISE DEMOUSELLE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de DEMOUSELLE - ENTREPRISE DEMOUSELLE
Siret : 00582037800031
Adresse : null
- Protocole d'Accord Négociation Annuelle Obligatoire (2019-01-08)
- Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de la société Entreprise Demouselle (2019-01-14)
- Accord sur la Base de Données Economiques et Sociales (2020-11-04)
- Accord sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (2020-11-04)
- Accord du 13ème mois (2020-11-04)
- Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2020-11-04)
- NAO 2021 (2020-12-11)
- NAO 2022 (2021-12-10)
- AVENANT SUR LE FORFAIT EN JOURS DES CADRES (2021-10-22)
- Négociations Annuelle Obligatoire (2019-12-11)
- Avenant Accord du 13ème mois (2022-11-25)