Accords d'entreprise chez CA EPERNAY, COTEAUX ET PLAINE DE CHAMPAGNE
Les négociations entre la direction de CA EPERNAY, COTEAUX ET PLAINE DE CHAMPAGNE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CA EPERNAY, COTEAUX ET PLAINE DE CHAMPAGNE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CA EPERNAY, COTEAUX ET PLAINE DE CHAMPAGNE
Siret : 20006768400015
Adresse : null
SERVICE EAU CCEPC
Siret : 20006768400023
Adresse : null
- Un accord portant sur le forfait annuel en jours (2022-04-25)
- Un accord portant sur la période de référence d'acquisition des congés payés (2022-04-25)
- Un accord portant sur la mise en place d'un régime d'astreintes (2022-04-25)
- Un accord portant sur la récupération des heures supplémentaires (2023-03-31)
- Un accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps (2023-03-31)
SERVICE ASSAINISSEMENT CCEPC
Siret : 20006768400031
Adresse : null
- Un accord portant sur la période de référence d'acquisition des congés payés (2022-04-25)
- Un accord portant sur la mise en place d'un régime d'astreintes (2022-04-25)
- Un accord portant sur le forfait annuel en jours (2022-04-25)
- Un accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps (2023-03-31)
- Un accord portant sur la récupération des heures supplémentaires (2023-03-31)