Accords d'entreprise chez OPH DU GRAND BESANCO - GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON
Les négociations entre la direction de OPH DU GRAND BESANCO - GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez OPH DU GRAND BESANCO - GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de OPH DU GRAND BESANCO - GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON
Siret : 27250002600021
Adresse : null
- AVENANT N°2 SUR LES ASTREINTES (2018-11-16)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 / 2018 (2018-05-14)
- Procès-verbal d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2020 (2020-04-22)
- ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (2019-05-10)
- ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2019-03-05)
- Avenant N°1 au Procès Verbal d'Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2019 (2019-06-06)
- Accord d'adaptation anticipé relatif au statut collectif de la SEM (2020-12-10)
- ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2020-10-23)