Accords d'entreprise chez AUTOCARS DARCHE GROS ET COMPAGNIE
Les négociations entre la direction de AUTOCARS DARCHE GROS ET COMPAGNIE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez AUTOCARS DARCHE GROS ET COMPAGNIE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de AUTOCARS DARCHE GROS ET COMPAGNIE
Siret : 30127203500116
Adresse : null
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (2018-02-16)
- Avenant N°2 à l'accord sur l'organisation et la rémunération des temps de travail du 06/04/2010 (2018-11-20)
- ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE DES HOMMES ET DES FEMMES (2018-12-18)
- ACCORD FONCTIONNEMENT CSE (2019-10-10)
- PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2020 (2020-02-04)
- Accord de mise en place du CSE (2019-07-09)
- PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (2019-02-18)
- PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2022 (2022-04-15)