Accords d'entreprise chez ELIS LORRAINE - PIERRETTE T.B.A.
Les négociations entre la direction de ELIS LORRAINE - PIERRETTE T.B.A. et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ELIS LORRAINE - PIERRETTE T.B.A. précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ELIS LORRAINE - PIERRETTE T.B.A.
Siret : 30604226800210
Adresse : null
- Un accord harmonisant la garantie prévoyance personnel affilié AGIRC. (2017-11-17)
- Un accord harmonisant les frais de santé du personnel affilié AGIRC. (2017-11-17)
- Accord sur la durée du travail des cadres (2017-09-27)
- Un avenant au Plan d'Epargne Entreprise (2017-11-17)
- Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2018 (2018-01-16)
- Accord sur le nombre et le périmètre des établissements distincts (2018-01-02)
- avenant à l'accord sur le contrat de génération (2017-12-18)
- ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2019-12-10)
- Un accord relatif au versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19 (2020-05-05)
- Un accord relatif à l'activité partielle et aux congés payés dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19 (2020-05-15)
- Procès-verbal relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2019 (2019-01-15)
- Un Accord relatif à la pénibilité (2019-06-05)
- Un Accord relatif à la formation professionnelle (2019-10-11)
- Un Accord sur la répartition des sièges entre les établissements distincts et les différentes catégories pour le CSEC. (2019-11-12)
- Un accord relatif à la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée (2020-10-22)
- L'avenant n° 1 à l'accord initial relatif à la formation professionnelle signé le 11 octobre 2019 (2020-10-15)
- Un accord relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19 (2020-12-15)
- Un accord relatif à la prise de congés payés et de jours RTT dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19 (2021-01-13)
- Un accord d'adaptation de la Négociation Obligatoire (2020-12-16)
- Un Accord harmonisant la garantie complémentaire de prévoyance pour l'ensemble du personnel non cadre (2019-12-19)
- Un Accord modifiant la périodicité des Négociations périodiques obligatoires (2019-12-10)
- L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 15 décembre 2020 et portant sur l'Activité Partielle de Longue Durée dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19 (2021-04-27)
- L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 27 mars 2018 et relatif au fonctionnement et à l'information-consultation des CSE d'établissement et du CSEC (2022-04-08)
- AVENANT 1 A L'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2022-08-22)
- Le texte corrigé de l'avenant n°2 à l'accord initial signé le 15 décembre 2020 et portant sur l'Activité Partielle de Longue Durée (2023-01-23)
- L'avenant n°2 à l'accord initial signé le 15 décembre 2020 et portant sur l'Activité Partielle de Longue Durée (2022-12-21)
- Un accord d'harmonisation du statut des salariés de la société HMS suite à la Transmission Universelle de Patrimoine de HMS dans la société Pierrette T.B.A. (2021-07-01)
- Un accord sur la prime annuelle d'ancienneté (2022-11-09)
- Un accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (2022-01-14)
- Un accord relatif à la prime de vacances (2023-06-01)
ELIS ALSACE
Siret : 30604226800160
Adresse : 142 Rue de l'Unterelsau 67200 Strasbourg