Accords d'entreprise chez SOCIETE NOUVELLE CPL
Les négociations entre la direction de SOCIETE NOUVELLE CPL et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SOCIETE NOUVELLE CPL précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SOCIETE NOUVELLE CPL
Siret : 30658980500036
Adresse : null
- Un accord relatif à la NAO (2018-03-21)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD ANTICIPE DE TRANSITION DE LA SOCIETE SN CPL VERS LA SOCIETE DE TRANSPORTS DU BASSIN CHELLOIS (STBC) (2020-05-26)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD ANTICIPE DE TRANSITION DE LA SOCIETE SN CPL VERS LA SOCIETE TRANSPORTS RAPIDES AUTOMOBILES (TRA) (2020-05-26)
- ACCORD ANTICIPE DE TRANSITION DE LA SOCIETE NOUVELLE CPL VERS LA SOCIETE TRANSPORTS RAPIDES AUTOMOBILES (TRA) (2020-04-03)
- ACCORD DE TRANSITION ET AVENANT N°1 DE LA SOCIETE NOUVELLE CPL VERS LA SOCIETE DE TRANSPORTS DU BASSIN CHELLOIS (STBC) (2020-04-03)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2019-11-27)
- ANNULE ET REMPLACE DOSSIER N° T09320004662 - ACCORD ANTICIPE DE TRANSITION DE LA SOCIETE NOUVELLE CPL VERS LA SOCIETE DE TRANSPORTS DU BASSIN CHELLOIS (STBC) (2020-04-03)