Accords d'entreprise chez BA SYSTEMES
Les négociations entre la direction de BA SYSTEMES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez BA SYSTEMES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de BA SYSTEMES
Siret : 31072796100032
Adresse : null
- Un Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps (2019-10-24)
- Un Accord d’entreprise relatif à l’organisation du temps de travail en forfaits jours (2019-10-24)
- UN ACCORD SUR LA DISSOLUTION DE L'UES SUITE CESSION BA HEALTHCARE (2021-04-28)
- Un Accord portant sur la Rémunération et l'Egalité Professionnelle (2021-12-17)
- ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2022-03-18)
- Accord relatif aux regimes des astreintes (2022-05-25)
- ACCORD RELATIF A LA PRIME A REGLEMENT DIFFERE (2022-08-31)
- ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN FORFAIT JOUR (2022-08-31)
- ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (2022-08-31)
- Accord de methodologie relatif à la mise en place de la nouvelle classification de la métallurgie (2022-09-28)
- Accord relatif à l'activité partielle de longue durée (2022-11-10)
- Négociations annuelles obligatoires pour 2023 sur la rémunération, la qualité de vie au travail et l'égalité professionnelle (2022-12-13)
- Accord relatif au compte épargne temps (2023-03-27)
- Accord relatif à l'emploi des seniors (2023-09-12)