Accords d'entreprise chez SA CHANTIERS AMEL
Les négociations entre la direction de SA CHANTIERS AMEL et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SA CHANTIERS AMEL précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SA CHANTIERS AMEL
Siret : 31378165000012
Adresse : null
- DEFINITION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES (2018-02-02)
- Accord relatif à la définition du contingent d'heures supplémentaires (2019-02-08)
- ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PEPA (2020-05-28)
- ACCORD RELATIF A LA DEFINITION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES (2020-02-28)
- ACCORD RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES (2020-03-30)
- Avenant à l'accord relatif à la définition du contingent annuel d'heures supplémentaires (2019-08-26)
- Accord relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2019-03-08)
- JOURS FERIES (2020-05-15)
- DEFINITION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES (2020-02-28)
- PRISE DES CONGES PAYES (2020-03-30)
- ACCORD POUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2021-07-28)
- Contigent HS (2021-04-14)
- ACCORD RELATIF A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES (2021-12-08)
- ACCORD RELATIF A LA DEFFINTION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES (2021-12-17)
- ACCORD RELATIF AU NOMBRE ET AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS (2022-04-15)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE VALEUR (2022-11-18)