Accords d'entreprise chez VALMY - TRANSPORTS DU VAL D'OISE
Les négociations entre la direction de VALMY - TRANSPORTS DU VAL D'OISE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez VALMY - TRANSPORTS DU VAL D'OISE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de VALMY - TRANSPORTS DU VAL D'OISE
Siret : 31438895000052
Adresse : null
- Négociations annuelles obligatoires 2018 (2018-04-19)
- AVENANT D'ENTREPRISE SUR L'EMPLOI PAR L'ORGANISATION, L'AMÉNAGEMENT, LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-07-10)
- AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRIS ESUR LE TRAVAIL DE NUIT DU 28/09/09 (2018-07-10)
- NAO (2020-03-16)
- NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (2019-03-22)
- Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes (2021-01-12)
- Négociation annuelle obligatoire 2022 (2022-05-11)
- PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT MESURES PARTIELLES ET ANTICIPEES AU TITRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 (2022-09-20)
- ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE (2023-07-03)