Accords d'entreprise chez SN AGENCES
Les négociations entre la direction de SN AGENCES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SN AGENCES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SN AGENCES
Siret : 31528176600255
Adresse : null
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 (2017-12-26)
- UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DEFINITION DU PERIMETRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE, AUX MODALITES DE SA MISE EN PLACE ET DE SON FONCTIONNEMENT (2019-10-23)
- Procès-verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires et le temps de travail (2019-11-27)
- Un Procès verbal d'accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2018 (2018-12-11)
- Un Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et salariale femmes-hommes et la qualité de vie au travail (2018-12-28)