Accords d'entreprise chez CENTRE AIDE PAR LE TRAVAIL - ESAT LES HAUTS DE L ARC
Les négociations entre la direction de CENTRE AIDE PAR LE TRAVAIL - ESAT LES HAUTS DE L ARC et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CENTRE AIDE PAR LE TRAVAIL - ESAT LES HAUTS DE L ARC précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CENTRE AIDE PAR LE TRAVAIL - ESAT LES HAUTS DE L ARC
Siret : 32078812800074
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES RENOUVELLEMENT (2021-03-21)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES RENOUVELLEMENT (2021-03-21)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS (2022-06-14)
- ACCORD D'ENTREPRISE PRISE DES CONGES D'ANCIENNETE (2022-10-13)
- Accord d'entreprise relatif à la Base de Données Economique, Sociales et Environnementales (2023-09-26)
- Accord d'entreprise relatif à l'adoption du vote électronique (2023-10-10)