Accords d'entreprise chez KEOLIS VAL DE SAONE
Les négociations entre la direction de KEOLIS VAL DE SAONE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez KEOLIS VAL DE SAONE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de KEOLIS VAL DE SAONE
Siret : 32816298700114
Adresse : null
- ACCORD ISSU DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 (2018-01-26)
- ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (2019-03-18)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) (2019-01-30)
- Accord relatif aux modalités de versement du complément employeur à l'allocation d'activité partielle (2020-07-15)
- Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (2020-07-15)
- PROTOCOLE D'ACCORD N°2023/04 RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2023-04-18)
- PROTOCOLE D'ACCORD N° 2023/02 Relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (PPV) (2023-04-24)
- ACCORD N° 2023/01 relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (2023-04-24)
- PROTOCOLE D'ACCORD N°2023/03 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES (2023-04-18)