Accords d'entreprise chez I.M.E LE CLOS ST MARTIAL - ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET
Les négociations entre la direction de I.M.E LE CLOS ST MARTIAL - ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez I.M.E LE CLOS ST MARTIAL - ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de I.M.E LE CLOS ST MARTIAL - ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET
Siret : 37985865700057
Adresse : null
- ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE (2019-03-05)
- Accord d'entreprise dans le cadre du protocole des transferts (2022-11-29)
- Protocole d'accord sur le droit d'expression des salariés (2022-11-22)
- Accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail (2022-11-29)
- Accord d'entreprise sur la répartition du temps de travail du personnel paramédical (2022-11-29)
- Accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail- congés d'ancienneté (2022-11-29)