Accords d'entreprise chez STSA - SANTE AU TRAVAIL SUD ALSACE
Les négociations entre la direction de STSA - SANTE AU TRAVAIL SUD ALSACE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez STSA - SANTE AU TRAVAIL SUD ALSACE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de STSA - SANTE AU TRAVAIL SUD ALSACE
Siret : 38110157500060
Adresse : null
- Accord portant sur la couverture complémentaire prévoyance des salariés ne relavant pas des articles 4 et 4 bis de la CCN du 14/03/1947 (2018-02-01)
- Accord portant sur la couverture complémentaire prévoyance des salariés cadres et assimilés-cadres au sens des articles 4 et 4 bis de la CCN du 14/03/1947 (2018-02-01)
- Accord portant sur la couverture complémentaire frais de sante des salariés ne relevant pas des articles 4 et 4 Bis de la CCN du 14/03/1947 (2018-02-01)
- Accord portant sur la couverture complémentaire frais de santé des salariés cadres et assimilés cadres au sens des articles 4 et 4 bis de la CCN du 14/03/1947 (2018-02-01)
- Accord portant sur un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies des salariés ne relevant pas des articles 4 et 4 bis de la CCN du 14/03/1947 (2018-02-01)
- Accord portant sur un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies des salariés cadres et assimilés-cadres au sens des articles 4 et 4 bis de la CCN du 14/03/1947 (2018-02-01)
- Avenant à l'accord du 25/04/2005 relatif au régime de retraite supplémentaire à prestations définies (2017-09-25)
- ACCORD PROROGATION MANDATS MEMBRES CE,DP, CHSCT (2018-04-18)
- ACCORD NAO 2018 (2018-04-17)
- Accord d’entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel (2019-03-15)
- ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2019-02-21)
- ACCORD SUR LA NAO 2020 (2020-09-18)
- Avenant n°2 à l'accord collectif portant sur la couverture complémentaire "frais de santé" des salariés non-cadres (2022-12-02)
- Avenant n°2 à l'accord collectif portant sur la couverture complémentaire "frais de santé" des salariés cadres et assimilés (2022-12-02)
- Accord sur l'adoption du vote électronique (2023-03-10)