Accords d'entreprise chez ASSOCIATION CHARLES DE FOUCAULD
Les négociations entre la direction de ASSOCIATION CHARLES DE FOUCAULD et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ASSOCIATION CHARLES DE FOUCAULD précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ASSOCIATION CHARLES DE FOUCAULD
Siret : 38270328800110
Adresse : null
- Accord collectif relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE (2019-09-02)
- Négociation Annuelle Obligatoire- Qualité de Vie au Travail (2019-12-20)
- accord collectif sur l'égalité professionnelles entre les hommes et les femmes (2018-11-29)
- Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail (2021-04-29)
- Négociation Annuelle Obligatoire - Droit d'expression (2020-11-27)
- Négociation annuelle obligatoire - Préalable au dialogue social (2022-11-23)