Accords d'entreprise chez MAISON D'ENFANTS - IME - SESSAD TERRE D'ENVOL
Les négociations entre la direction de MAISON D'ENFANTS - IME - SESSAD TERRE D'ENVOL et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez MAISON D'ENFANTS - IME - SESSAD TERRE D'ENVOL précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de MAISON D'ENFANTS - IME - SESSAD TERRE D'ENVOL
Siret : 39712030400019
Adresse : null
- ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS IRP (2018-12-04)
- PV NAO 2018 - Prolongation accord régime de santé (2018-11-15)
- Protocole d'accord relatif à l'organisation des NAO 2020 (2020-11-19)
- Accord salarial NAO pour l'Année 2020 (2021-02-09)
- Accord collectif d’entreprise relatif à la prévention des effets à l’exposition des risques professionnels et à l’amélioration de la qualité de vie au travail (2021-06-03)
- Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2021-06-03)
- Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime dite de pouvoir d'achat (2021-10-14)
- Protocole d'accord relatif à l'organisation des négociations annuelles obligatoires pour 2021 (2021-11-25)
- Protocole d'accord relatif à l'organisation des négociations annuelles obligatoires (2022-11-15)
- Protocole d'action de la NAO 2019 (2019-12-10)