Accords d'entreprise chez INSTITUT MEDICO EDUCATIF LE JOLI COIN - ASS DERVOISE ACT SOC MEDICO SOCIALE
Les négociations entre la direction de INSTITUT MEDICO EDUCATIF LE JOLI COIN - ASS DERVOISE ACT SOC MEDICO SOCIALE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez INSTITUT MEDICO EDUCATIF LE JOLI COIN - ASS DERVOISE ACT SOC MEDICO SOCIALE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de INSTITUT MEDICO EDUCATIF LE JOLI COIN - ASS DERVOISE ACT SOC MEDICO SOCIALE
Siret : 40434457400011
Adresse : null
- Un accord sur la négociation annuelle collective (2017-12-04)
- Un accord établi dans le cadre de la NAO 2017 (2018-02-13)
- UN ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU CSE AU SEIN DE L'ADASMS (2018-06-22)
- Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2021-01-19)
- accord collectif relatif aux temps de trajet liés à la formation (2021-02-02)
- Accord collectif relatif aux temps de trajet liées à la formation (2021-02-02)
- PV NAO 2022 (2022-12-14)