Accords d'entreprise chez ITG - INSTITUT DU TEMPS GERE
Les négociations entre la direction de ITG - INSTITUT DU TEMPS GERE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ITG - INSTITUT DU TEMPS GERE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ITG - INSTITUT DU TEMPS GERE
Siret : 40474805500039
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE, LE FONCTIONNEMENT ET LES ATTRIBUTIONS DU CSE DE L'UES ITG (2019-11-18)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE UES ITG (2019-12-16)
- ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU PERSONNEL DE L'UES ITG (2019-04-29)
- AVENANT N° 3 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE UES ITG DU 26 AVRIL 2004 (2018-02-19)
- AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE UES ITG SIGNE LE 16 DECEMBRE 2019 (2020-12-18)
- AVENANT N° 2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE D'UES SIGNE LE 16 DECEMBRE 2019 (2021-12-20)