Accords d'entreprise chez ASITP - SESAME AUTISME RHONE ALPES
Les négociations entre la direction de ASITP - SESAME AUTISME RHONE ALPES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ASITP - SESAME AUTISME RHONE ALPES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ASITP - SESAME AUTISME RHONE ALPES
Siret : 40881470500021
Adresse : null
- AVENANT DE REVISION ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-01-25)
- DROIT A LA DECONNEXION (2018-01-25)
- MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO (2018-01-25)
- AVENANT DE REVISION ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-01-25)
- Accord de mise en place du comité social et économique (2019-02-14)
- DROIT A LA DECONNEXION (2018-01-25)
- MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO (2018-01-25)
- Avenant de Révision N°1 de l'Accord de mise en place du Comité Social et Economique du 14/02/2019 Accord collectif d'Entreprise (2023-04-21)
- Mesure Exceptionnelle transitoire liée à la fermeture de la route d'accès à l'Etablissement Ferme de Belle Chambre Accord collectif d'entreprise (2023-04-03)