Accords d'entreprise chez CPRB - CTRE DE POSTCURE DE READAPT DE BILLIERS
Les négociations entre la direction de CPRB - CTRE DE POSTCURE DE READAPT DE BILLIERS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CPRB - CTRE DE POSTCURE DE READAPT DE BILLIERS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CPRB - CTRE DE POSTCURE DE READAPT DE BILLIERS
Siret : 41205961000011
Adresse : null
- L'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2021-03-18)
- Accord d'entreprise relatif à l'encadrement des séjours (2021-07-07)
- avenant n°1 visant à l'aménagement et la réduction du temps de travail : CET (2021-03-18)
- Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion (2021-03-18)
- accord d'entreprise - durée quotidienne de travail à 12h00 (2022-12-13)
- accord d'entreprise relatif aux périodes d'acquisition et de prise de congés payés (2022-12-13)
- avenant - accord du 30 juin 1999 visant à l'aménagement et la réduction du temps de travail (2023-07-11)
- Modalités de versement de la prime décentralisée (2023-07-11)