Accords d'entreprise chez CITEOS - SDEL MASSIF CENTRAL
Les négociations entre la direction de CITEOS - SDEL MASSIF CENTRAL et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CITEOS - SDEL MASSIF CENTRAL précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CITEOS - SDEL MASSIF CENTRAL
Siret : 41462264700017
Adresse : null
- ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (2018-01-29)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REDUCTION DES MANDATS (2019-02-06)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2019-01-29)
- RECONNAISSANCE DES ETABLISSEMENTS POUR LA MISE EN PLACE D'UN CSSCT AU SEIN D'UN CSE (2019-02-05)
- ACCORD DE FONCTIONNEMENT CSE CENTRAL (2021-04-21)
- ACCORD INSTITUANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2021 (2021-11-16)
- ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA RECONNAISSANCE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DISTINCTS ET LA MISE EN PLACE D’UNE COMMISSION SANTE ET SECURITE DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2023-01-26)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023 DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2023-02-06)
CITEOS - SDEL MASSIF CENTRAL
Siret : 41462264700066
Adresse : Route du Puech 12000 Le Monastère