Accord d'entreprise "Négociation annuelle obligatoire 2018" chez FNAC LOGISTIQUE

ACCORD PORTANT SUR
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES FNAC LOGISTIQUE 2018

Selon les articles L.2242-1 et suivants du Code du travail

ENTRE LES SOUSSIGNES

La société Fnac Logistique, société par actions simplifiées (SAS), dont le siège social est situé au 9 rue des Bateaux-Lavoirs à Ivry-sur-Seine (94200), immatriculée sous le numéro RCS 414 702 506 à Créteil.

Représentée par Madame XXX, Directrice des Ressources Humaines ;

d'une part,

ET

Les Organisations Syndicales représentatives de salariés au sein de Fnac Logistique :

- le syndicat CFTC représenté par Messieurs XXX et/ou XXX et /ou XXX, Délégués Syndicaux ;

- le syndicat FO représenté par Monsieur XXX et/ou Madame XXX, Délégués Syndicaux ;

- le syndicat CGT représenté par Madame XXX et/ou Monsieur XXX et/ou Monsieur XXX, Délégués Syndicaux ;

- le syndicat CFE-CGC représenté par Madame XXX, Déléguée Syndicale.

d'autre part.

Préambule :

Conformément aux dispositions de l’article L 2242-1 et suivants du Code du travail, la Direction a engagé les négociations annuelles obligatoires pour l’année 2018.

Les Organisations Syndicales représentatives de la société Fnac Logistique et la Direction de la Fnac Logistique ont convenu le 13 février 2018, conformément à l’ordre du jour de ladite réunion, des modalités d’organisation de la négociation annuelle, du calendrier prévisionnel des réunions, des documents préparatoires ainsi que des différents thèmes sur lesquels les partenaires sociaux ont prévu de se rencontrer dans le cadre de la négociation annuelle.

Il a donc été convenu que les partenaires sociaux aborderaient dans le cadre des négociations l’ensemble des thèmes obligatoires relatifs aux NAO au cours de trois réunions qui se sont déroulées les 8 mars, 20 mars et 29 mars 2018.

Au cours de ces trois réunions, la Direction et les Organisations syndicales ont échangé sur leurs positions respectives dans les domaines couverts par les Négociations Annuelles Obligatoires.

Un accord de participation Groupe ainsi qu’un accord d’intéressement au niveau de Fnac Logistique étant actuellement en vigueur, les parties conviennent que ces thèmes ne seront pas abordés dans le cadre de la NAO.

Toutes les Organisations Syndicales Représentatives (CFE-CGC, FO, CGT et CFTC) étaient présentes aux réunions de négociation.

Lors des réunions de négociation, les Organisations Syndicales nous ont exprimées oralement leurs revendications.

Les plateformes des Organisations Syndicales nous confirmant leurs revendications ont été remises à la direction:

• Le 20 mars 2018 pour la plateforme de l’Organisation Syndicale CFE-CGC ;

• Le 19 mars 2018 pour la plateforme de l’Organisation Syndicale CFTC.

• Le 20 mars 2018 pour la plateforme de l’Organisation Syndicale FO ;

• Le 20 mars 2018 au soir pour la plateforme de l’Organisation Syndicale CGT;

Une copie des plateformes présentées par chacune des Organisations Syndicales est jointe en annexe au présent accord.

Lors de la réunion du 8 mars 2018, la Direction a présenté dans un premier temps :

• Les résultats 2017 du Groupe Fnac Darty, ainsi que les résultats Fnac Logistique ;

• Les principales mesures proposées lors de la « NAO 2017 ».

La Direction a, dans un second temps, présenté aux Organisations Syndicales les grands principes et orientations générales envisagés pour l’année 2018 en lien avec les différents thèmes couverts par la Négociation Annuelle Obligatoire. Elle a notamment informé les Organisations Syndicales :

• Des principaux axes de rémunération dans le cadre d’une politique de rémunération responsable ;

• De la volonté de proposer une organisation du travail adaptée aux attentes de nos clients ;

• Les principales négociations (accords) à venir au niveau du Groupe et de l’entreprise.

Lors de la réunion du 20 mars 2018, les Organisations Syndicales ont exprimé leurs revendications. La Direction a ensuite formulé un certain nombre de propositions :

• En matière de rémunération ;

• En matière d’organisation du temps de travail et de la valeur ajoutée ;

• En matière d’égalité professionnelle, de suppression des éventuels écarts de rémunération entre les hommes et les femmes ;

• En matière d’insertion professionnelle et de maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés ;

• Dans d’autres domaines : qualité de vie au travail, politique de formation et développement personnel, PEG/actionnariat salarié Groupe, politique d’amélioration des conditions de travail et de santé au travail

Lors de la dernière réunion de négociation en date du 29 mars 2018, la Direction a rappelé les propositions faites lors de la réunion précédente et a exposé de nouvelles propositions :

• En matière de rémunération et d’avantages sociaux ;

• Dans d’autres domaines (Organisation du temps de travail, journée de solidarité pour l’année 2018, accord collectif favorisant le maintien dans l’emploi, test d’un complément de variable des agents de maitrise, télétravail).

Il est rappelé que l’ensemble des mesures prévues au présent accord sont applicables pour une durée déterminée pour l’exercice 2018.

Le présent accord se substitue à toute autre disposition résultant d’accords, d’usages ou d’engagements unilatéraux relatifs aux mêmes sujets.

Article 1

Mesures en matière d’emploi

1.1.

Mise en place Temps partiel annualisé / équipe de suppléance week-end (VSD/SDL)

Afin de mieux répondre aux attentes de nos clients (magasins et internautes), la Direction ouvrira des négociations sur la mise en place d’organisations du temps de travail adaptées :

• L’annualisation du temps de travail pour les nouveaux contrats à temps partiels (les contrats à temps complet et temps partiel actuels sont exclus de ce dispositif/ pas d’impact sur notre accord 35h). dans ce cadre, la Direction s’engage à accompagner cet accord d’un plan de recrutement de 50 postes dans les 18 mois à venir (dont 30% à temps plein).

Le Direction rappelle que ce dispositif concernerait exclusivement les nouvelles embauches, les salariés actuels restant sous le régime des accords en vigueur.

• Mise en place d’une équipe « week-end » de suppléance VSD/SDL (vendredi, samedi, dimanche/ samedi, dimanche, lundi).

Article 2

Mesures en matière de rémunération

2.1.

Mesure ciblée pour les salaires proches des minima

A compter du 1^er mai 2018, les salariés dont le salaire est proche de la grille applicable en 2017 bénéficieront d’une mesure ciblée allant de +1,2% jusqu’à +1,5% selon le niveau échelon.

Une attention particulière sera portée aux salariés non augmentés depuis au moins 3 ans et proches des minima de grille.

2.2.

Augmentation individuelle

Malgré un contexte économique et social très difficile, la Direction consacrera une enveloppe complémentaire d’augmentation individuelle de 0,95% de la masse salariale de référence. Cette enveloppe d’augmentation servira à rétribuer l’implication et la performance individuelle.

2.3.

Complément exceptionnel de variable pour les AM

Pour 2018, les agents de maitrise bénéficieront d’un complément de variable à hauteur de 1,5 point, passant ainsi à « 8,5% + 1,5% ». Ce complément sera versé en fonction de l’atteinte d’un objectif de performance collective.

Article 3

Mesures en matière d’organisation et de temps de travail

3.1.

Jours fériés travaillés en 2018

Trois jours fériés sont habituellement travaillés à la Fnac Logistique.

Après information-consultation du Comité d’entreprise, les jours fériés travaillés envisagés pour l’année 2018 sont définis par site, en fonction de l’activité. Ces jours sont les suivants:

Pour Massy :

• le 8 mai 2018 ;

• le 10 mai 2018 ;

• le 1^er novembre 2018 ;

Pour Wissous :

• le 10 mai 2018 ;

• le 21 mai 2018 ;

• le 1er novembre 2018 ;

3.2.

Heures de récupération (RPH)

La Direction réaffirme le choix qui est laissé aux salariés (Employés et Agents de Maîtrise) de pouvoir choisir entre le paiement ou la récupération des heures supplémentaires.

En ce qui concerne les compteurs d’heures de récupération des heures supplémentaires, la Direction constate certaines dérives (certains compteurs faisant apparaître plus de 20 jours de récupération).

Fort de ces constats, la Direction propose pour l’année 2018 un dispositif permettant aux salariés de conserver une certaine marge de manœuvre maîtrisée dans la récupération des heures supplémentaires réalisées.

Ainsi et dans le cadre de la bonne organisation de l’entreprise, il est convenu entre les parties que l’ensemble des compteurs de récupération à Fnac Logistique devront être ramenés à
1 semaine au 30 septembre 2018.

Pour permettre de liquider les compteurs jusqu’à une semaine, les salariés devront :

• Soit poser des jours de récupération ;

• Soit demander, à titre exceptionnel pour l’année 2018, le paiement d’une semaine maximum de récupération

Cette mesure entrera en vigueur pour une durée déterminée soit pour l’exercice 2018.

3.3.

Congés payés

Chaque année, et après information-consultation du Comité d’entreprise, la Direction informe les salariés des modalités de prise des congés payés, à savoir :

1. 3 à 4 semaines de congés dans la période dite d’été allant du 1^er juin de l’année N au 31 octobre de l’année N ;

Ces semaines de congés peuvent être ou non accolées (en dehors de deux semaines continues obligatoires) et sont fixées par la hiérarchie en fonction des demandes des salariés et des contraintes d’exploitation.

Les souhaits de congés d’été doivent être enregistrés dans l’outil prévu à cet effet le plus tôt possible pour permettre de répondre au mieux à chaque salarié et en toute hypothèse avant le 31 mars de l’année N.

2. Le solde des congés payés pendant la période dite d’hiver, soit 1 à 2 semaines entre le 1^er janvier de l’année N+1 jusqu’au 31 mai de l’année N+1 au plus tard ;

Les souhaits de congé d’hiver doivent être enregistrés dans l’outil prévu à cet effet avant le 30 novembre de l’année N au plus tard.

Il est par ailleurs rappelé que les collaborateurs doivent attendre la validation de leur hiérarchie pour considérer que la demande de congé est accordée.

3. 9 jours de RTT : 3 ouvrés (dont la journée de solidarité) et 6 ouvrables à poser en priorité entre janvier et mi-avril N+1 ;

Il est rappelé à cet effet qu’il est possible depuis le 1er juin 2015 de poser des jours ouvrables de RTT de façon anticipée (RTT non encore acquis à la date de la demande de congés), dans la limite de 3 jours RTT ouvrables.

Cette possibilité permet ainsi aux salariés de planifier la pose de la semaine de RTT ouvrables (6 jours consécutifs) à compter du mois de janvier et en priorité avant la mi-avril N+1.

Il est également rappelé que pour les besoins de l’activité, les congés payés et RTT seront acceptés à titre exceptionnel de mi-avril à fin mai, et au mois de septembre 2018.

4. Possibilité de congés de fractionnement ;

Afin de d’optimiser l’organisation, la Direction rend possible le fractionnement des congés, ce qui permettra, en outre, d’équilibrer les absences entre la période d’été et la période d’hiver.

3.4.

Journée de Solidarité 2018

Conformément aux dispositions de l’article L.3133-8 du Code du travail dans sa rédaction issue de la loi du 16 avril 2008, le personnel est conduit à effectuer une journée complète supplémentaire de travail non rémunérée en sus dans l’année en faveur des personnes âgées dépendantes.

Pour l’ensemble des salariés Fnac Logistique, la journée de Solidarité au titre de l’année 2018 est fixée au lundi de pentecôte, le 21 mai 2018.

Il est rappelé que cette journée est fixée à 7 heures de travail pour les salariés à temps complet. Pour les salariés à temps partiel, les heures effectuées au titre de la Journée de Solidarité sont décomptées au prorata de la durée de travail hebdomadaire.

L’accomplissement de cette journée de Solidarité sera réalisé par la déduction d’un jour de RTT ouvré qui sera faite automatiquement et avec une mention spécifique, sur les compteurs individuels du mois de juillet 2018.

Pour les salariés non cadres et cadres :

• 1 jour de RTT sera décompté sur le compteur individuel du mois de juillet 2018 ;

Pour les cadres dirigeants :

• 1 jour à compenser sera décompté sur le compteur individuel du mois de juillet 2018 ;

Pour les salariés à temps partiel :

• un nombre d’heures sur le compteur individuel des HRTT sera réduit, au prorata du temps contractuel, au mois de juillet 2018 ;

Ces dispositions ne s’appliquent pas aux salariés pouvant fournir une attestation montrant qu’ils ont déjà accompli leur Journée de Solidarité 2018 dans une autre entreprise.

Article 4

Mesures en matière d’égalité professionnelle et de réduction des écarts de rémunération entre les hommes et les femmes

Un accord portant sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes a été conclu le 3 août 2017 avec la CFTC et la CGC-CFE

Dans le cadre de cet accord, un certain nombre de mesures sont applicables en matière d’égalité entre les femmes et les hommes telles que:

‒La réduction des écarts éventuels de rémunération des salariés placés dans une situation professionnelle identique;

‒Les conditions d’accès à l’emploi et à la formation

‒L’articulation entre vie professionnelle et vie privée.

Dans le cadre de la réduction des écarts éventuels de rémunération, une attention particulière sera portée dans l’attribution des augmentations individuelles au mérite à l’égalité femmes-hommes à situation professionnelle identique, notamment à la situation des cadres.

Article 5

Mesures en matière d’insertion professionnelle et de maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés

La Direction s’engage à poursuivre les actions qui sont réalisées en faveur du maintien et de l’emploi des travailleurs handicapés notamment en ce qui concerne :

• L’organisation de permanence sur la sensibilisation du handicap.

• Organisation d’une journée et de permanences de sensibilisation sur le handicap

• Recours à des contrats professionnels : session de formation en partenariat avec les centres de formation agréés

La Direction s’engage également à poursuivre les actions développées avec les ESAT « Etablissements et Services d’Aide par le Travail ») comme l’aide à l’accomplissement des emballages cadeaux ou entretien des espaces verts.

Article 6

Mesures en matière de prévention de maintien dans l’emploi à moyen/long terme

La Direction souhaite engager avec les partenaires sociaux une discussion/négociation afin de disposer d’un accord collectif favorisant le maintien dans l’emploi à moyen et long terme de l’ensemble du personnel. Et cela au travers notamment :

• De passerelles de mobilités internes, mais aussi ;

• De passerelles de mobilités externes à l’entreprise.

Dans cette perceptive, la Direction propose de prévoir un dispositif complet permettant d’accompagner chaque situation individuelle (budget formation, accompagnement individuel, dispense d’activité adaptée…).

Article 7

Autres mesures

• Politique de formation et de développement personnel

L’investissement formation permet aux salariés de renforcer leurs compétences et de les faire évoluer dans leur métier.

Par ailleurs, la Direction confirme sa volonté d’accompagner au mieux les demandes de Validation des Acquis de l’Expérience (VAE).

• Politique d’amélioration des conditions de travail et de santé au travail

La Direction s’engage à poursuivre une politique volontariste dans le domaine des conditions de travail et de la prévention des risques (ergonomie, formations, actions préventives).

La Direction s’engage également à développer un plan de prévention et de mobilisation de l’ensemble du personnel pour réduire encore le nombre d’accidents du travail.

• Politique sociale

La Direction s’engage à poursuivre des actions en matière de logement et notamment poursuivre des permanences 1% logement.

• PEG/Actionnariat salarié Groupe

La campagne PEG se déroulera du 25 avril au 16 mai 2018 inclus.

Dans le cadre du plan stratégique CONFIANCE +, le Groupe Fnac Darty va mettre en place un plan d’actionnariat des salariés en juin 2018.

Ce plan répond à un objectif de partage de la valeur en permettant d’associer les salariés aux développements et résultats du groupe.

• Qualité de vie au travail

La Direction souhaite mener une réflexion sur la qualité de vie au travail et propose la mise en place d’un groupe de travail paritaire à cette fin.

• Mesures relatives au télétravail et l’astreinte

  • Télétravail

En complément du dispositif prévu dans l’accord égalité professionnelle 2017 et afin d’apporter une certaine « souplesse » au travail, la Direction s’engage à ouvrir le télétravail aux salariés de Fnac Logistique (dont le métier le permet et avec l’accord de la Direction) à hauteur d’un ou deux jours par semaine et dans le respect des dispositions légales.

• Astreinte

La Direction souhaite mener une réflexion sur le dispositif d’astreinte actuellement applicable et proposera le cas échéant un dispositif plus conforme aux besoins, au plus tard lors des NAO 2019.

Article 8

Entrée en vigueur et champ d’application du procès-verbal de désaccord

Le présent accord clôture les Négociations Annuelles Obligatoires 2018.

Cet accord entre en vigueur le lendemain de son dépôt.

Cet accord s’applique à l’ensemble des salariés Fnac Logistique, ayants droit aux différentes mesures, à la date d’application précisée pour chacune des mesures.

Article 9

Dépôt et publicité

Le présent accord fera l’objet des formalités de dépôt et de publicité prévues aux articles D.2231-2 et suivants du Code du travail.

Il sera déposé par la Direction auprès :

• Des services du ministre chargé du travail, en deux exemplaires, l’une en version sur support papier signée et l’autre en version sur support électronique ;

• Du secrétariat-greffe du Conseil de Prud’hommes du lieu de conclusion du procès-verbal de désaccord, en un exemplaire ;

• De la Direction Régionale des Entreprises, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi (DIRECCTE).

Le présent accord sera notifié à l’ensemble des Organisations Syndicales représentatives dans l’entreprise.

A Massy, le 2 avril 2018.

Fait en 10 exemplaires, dont deux pour les formalités de publicité, un exemplaire étant remis à chaque signataire.

Pour la FNAC LOGISTIQUE

Madame XXX,

Directrice des Ressources Humaines

Pour les Organisations Syndicales représentatives :

Pour le syndicat CFTC, Monsieur XXX, Délégué Syndical

Ou

Monsieur XXX, Délégué Syndical

Ou

Monsieur XXX, Délégué Syndical

Pour le syndicat FO,

Monsieur XXX, Délégué Syndical

Ou

Madame XXX, Déléguée Syndicale

Pour le syndicat CGT,

Monsieur XXX, Délégué Syndical

Ou

Monsieur XXX, Délégué Syndical

Ou

Madame XXX, Déléguée Syndicale

Pour le syndicat CFE-CGC,

Madame XXX, Déléguée Syndicale

ANNEXES : PLATEFORMES 2018