Accords d'entreprise chez ARGENCE DEVELOPPEMENT
Les négociations entre la direction de ARGENCE DEVELOPPEMENT et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ARGENCE DEVELOPPEMENT précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ARGENCE DEVELOPPEMENT
Siret : 41927031900066
Adresse : null
- Accord relatif à la rémunération fixe des collaborateurs du GIE Argence Développpement (2018-03-26)
- Accord sur la durée de travail, l'aménagement et l'organisation du temps de travail (2018-03-26)
- Accord relatif à la rémunération variable des collaborateurs du GIE Argence Développement (2018-03-26)
- Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2018 (2018-03-29)
- ACCORD SUR L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2019-05-14)
- Accord NAO 2019 (2019-01-30)
- PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL 2019 (2019-01-28)
- ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2019-01-28)
- ACCORD VISANT A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2019-01-28)
- ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2021-12-17)
- ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL D'ARGENCE DEVELOPPEMENT (2021-12-13)
- Avenant n°1 à l'accord relatif au régime obligatoire de prévoyance d'Argence Développement (2022-02-28)
- Conditions et modalités de vote par voie électronique pour les membres de la délégation du personnel au CSE (2022-11-08)
- Accord relatif à des mesures salariales individuelles au titre de l’année 2023 (2023-04-14)