Accords d'entreprise chez UGECAM BOURGOGNE FRANCHE COMTE - UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE
Les négociations entre la direction de UGECAM BOURGOGNE FRANCHE COMTE - UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez UGECAM BOURGOGNE FRANCHE COMTE - UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de UGECAM BOURGOGNE FRANCHE COMTE - UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE
Siret : 42416376400220
Adresse : null
- protocole d'accord de fin de négociation annuelle obligatoire (2017-10-19)
- protocole d'accord local relatif à la qualité de vie au travail (2017-10-19)
- Protocole d'accord relatif à l'allongement des mandats des membres des CHSCT, des Délégués du Personnel et du Comité d'entreprise des établissements et services de l'UGECAM BFC (2018-03-22)
- DROIT SYNDICAL (2020-09-23)
- PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2019-11-12)
- ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UGECAM BFC (2020-10-13)
- protocole de fin de NAO (2020-12-15)
- ACCORD D’ENTREPRISE POUR L’INITIATION A LA GPEC (2020-11-19)
- Accord sur la prévention de la pénibilité au sein de l’UGECAM Bourgogne Franche Comté (2021-05-18)
- PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A L’INSERTION DES TRAVAILLEURS HANDICAPES ET AU MAINTIEN DANS L’EMPLOI (2021-09-22)
- PROTOCOLE D’ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2021-12-15)
- Accord relatif aux conditions et aux modalités du vote électronique pour l’élection des membres des Comités Sociaux et Economiques de l’UGECAM Bourgogne Franche Comté (2022-02-18)
UGECAM BOURGOGNE FRANCHE COMTE - UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE
Siret : 42416376400378
Adresse : 2 Rue du 8 Mai 1945 71850 Charnay-lès-Mâcon
- Accord d’Etablissement de mise en œuvre de l’aménagement et de la réduction du temps de travail au sein du FAM et Foyer de Vie de Charnay les Macon (2019-12-10)
- ACCORD D’ENTREPRISE DE TRANSITION DU STATUT COLLECTIF POUR LES SALARIES DU FAM DE CHARNAY LES MACON AU SEIN DU STATUT COLLECTIF DE L’UGECAM BOURGOGNE FRANCHE COMTE (2019-05-06)
- Accord portant sur l’aménagement du temps de travail au sein d’Etablissement d’Accueil Médicalisé et Non Médicalisé de Charnay Les Macon (2021-10-12)
ITEP 21 - SITE D AISY SOUS THIL
Siret : 42416376400030
Adresse : null
EHPAD BELFONTAINE
Siret : 42416376400204
Adresse : 3 Rue Georges Bourgoin 21121 Fontaine-lès-Dijon
LE BOURBONNAIS
Siret : 42416376400071
Adresse : 7 Rue de la Roche 71140 Bourbon-Lancy