ACCORD COLLECTIF
NAO 2023

Entre La Société INFERENCE OPERATIONS, dont le siège social est situé 75 rue Saint-Jean – 31130 BALMA, inscrite au RCS de TOULOUSE sous le numéro 424 388 668, représentée par XXX,

Directrice des Affaires Sociales et Juridiques, dûment habilitée pour négocier et conclure le présent accord,

D’une part,

Et :

L’organisation syndicale suivante, ayant dûment été mandatée à effet de négocier et conclure le présent accord :

• Le syndicat CGT, représenté par XXX, Déléguée Syndicale.

D’autre part,

Il a été conclu le présent accord collectif, en application des articles L 2242-1 et L2242-2 du code du travail.

PREAMBULE

Les négociations annuelles obligatoires se sont déroulées entre le mois de décembre 2022 et janvier 2023.

Les délégués syndicaux ont pu exposer leurs revendications à la Direction lors des réunions ayant lieu à cette occasion, ce qui a donné lieu à différents échanges et à des contre-propositions émanant de la Direction.

Ces réunions ont permis d’aboutir au présent accord, sur lequel la Direction et les délégués syndicaux se sont entendus.

La société compte actuellement plusieurs sites, à Toulouse/Balma et en région Parisienne respectivement appelés « Province » et « Région Parisienne » dans la suite de ce document. Au sein de ces établissements, est appliquée la convention collective des bureaux d’études techniques, dite SYNTEC.

La politique salariale appliquée dans l’entreprise est la résultante, d’une part des minima salariaux imposés par la convention collective et d’autre part, par la volonté de promouvoir certains postes en fonction des résultats et des perspectives économiques de la société.

Les minima salariaux imposés par la convention collective pour chaque catégorie professionnelle sont publiés régulièrement par la fédération SYNTEC. Ils sont basés sur le coefficient hiérarchique de chaque salarié.

Le présent accord collectif vise à définir d’une part, les principes régissant les avantages sociaux et les augmentations de rémunération dans l’entreprise ainsi que leurs modalités d’application.

Article 1 : Grille des salaires

Après examen des minima sociaux de la convention collective, une grille de salaire minimum d’embauche est établie en fonction du poste occupé dans l’entreprise. Elle donne pour chaque poste une définition des fonctions principales, le salaire de base minimum en fonction du lieu géographique (Région Parisienne / Province), le statut (Cadre, Technicien ou Agent de maitrise, Employé), la position et le coefficient hiérarchique minimum. Celle-ci est représentée en Annexe.

En fonction de l’évolution personnelle de chaque salarié, celui-ci pourra évoluer au sein d’un même poste avec un coefficient, position et salaire supérieurs au minima de sa fonction.

La volonté de la Direction est de faire évoluer cette grille en coordination avec les instances représentatives du personnel afin de mieux prendre en compte les évolutions salariales notamment lors des promotions internes.

Pour les enquêteurs, une grille de salaire spécifique est définie en fonction des spécialités. Ces salaires sont traditionnellement exprimés sur la base d’un taux horaire. Ceux-ci sont représentés dans la grille en Annexe.

La Direction s’engage à apporter la plus grande vigilance au respect de ces grilles.

Article 2 : Augmentation générale

Augmentation de 1% garantie aux salariés dont la rémunération est inférieure ou égale à 3000 euros brut mensuel.

Article 3 : Prime de partage de la valeur

Une prime sera versée aux salariés dont la rémunération est inférieure à trois fois le smic (valeur au 1^er janvier 2023, à savoir 5 127, 84 brut mensuel) au titre de la prime de partage de la valeur instaurée par le gouvernement, son montant et les modalités de versement seront définis dans un accord spécifique.

Article 4 : Prise en charge employeur sur les forfaits transport

À la suite de l’évolution de la réglementation, la prise en charge par l’entreprise des abonnements transport passe à 75%. Le reste à charge pour les salariés sera de 25%.

Cette augmentation prendra effet à compter du 1^er février 2023.

Article 5 : Jour de Déménagement

Il a été convenu d’attribuer le jour suivant :  Un jour de congé dit « de déménagement » sera octroyé sur présentation d’un justificatif. Il ne pourra pas être accordé plus d'une fois par an et par salarié.

Ce jour pourra bénéficier aux salariés permanents justifiant à minima de 12 mois d’ancienneté.

Article 6 : Révision de l’accord

Toute révision du présent accord devra faire l’objet d’un avenant qui sera conclu dans des formes identiques à celles de l’accord d’origine.

Toute demande de révision devra être adressée par lettre recommandée avec demande d’avis de réception à chacune des parties signataires et comporter en outre l’indication des dispositions dont la révision est demandée et les propositions de remplacement.

Dans le délai de six mois, les parties ouvriront une négociation.

Les dispositions de l’accord dont la révision est demandée resteront en vigueur jusqu’à la conclusion du nouvel accord.

Article 7 : Durée de l’accord

L’accord est conclu pour une durée d’un an.

Article 8 : Modalités de publicité de l’accord

Le présent accord sera déposé conformément aux dispositions de l’article D.2231-2 du Code du travail :

• En deux exemplaires dont une version sur support papier signée des partie et une version sur support électronique à la DRIEETS dont relève l’entreprise

• En un exemplaire au greffe du conseil de prud’hommes compétent

Article 9 : Observatoire Paritaire de la Négociation Collective (OPNC)

Le présent accord sera adressé par mail à OPNC@syntec.fr, pour enregistrement et conservation, par l’Observatoire Paritaire de la Négociation Collective, comme le prévoit la convention collective

SYNTEC applicable au sein de l’entreprise.

Article 10 : Signature Electronique

Les parties conviennent que le présent Accord est conclu sous la forme d’un écrit électronique, conformément aux dispositions de l’article 1366 du Code civil.

Les parties reconnaissent que la solution « MyPeopleDoc » constitue un mode de signature fiable et valide disposant des mêmes caractéristiques et de la même force juridique qu’une signature manuscrite conformément à l’article 1367 du Code civil.

Les parties reçoivent à la signature au moins un exemplaire du Contrat conformément aux dispositions de l’article 1375 du Code civil. La réception par tout moyen d’un exemplaire numérique dudit Contrat signé par les Parties via la solution numérique est considéré comme la réception d’un original, disposant de la même force obligatoire et juridique qu’un transfert d’une copie originale du Contrat. Les Parties renoncent à invoquer tout droit qu’elles pourraient avoir de s’opposer à ce traitement.

Fait à Paris, le 08 février 2023

Pour Inférence Opérations

XXX

Directrice des Affaires Sociales

Pour la CGT

XXX

Déléguée Syndicale

TARIFS TELEPHONE	01/02/2023
Heure Enq (Grand Public, Pro …)	11,27
Heure Enq Bilingue	12,77
Heure Enq Spécialisé (Pilotes, Leaders, …)	12,12
Heure De Briefing	11,27
Heure Attente	11,27
Heure superviseur cellule qualité	12,43
Remboursement titre de transport Tisseo	75% de la valeur du titre avec un maximum de 1,45 € par jour
Tarifs FAF
Heure Enq	12
Heure Enq Bilingue	13,60
Heure Entreprise	12,90
Heure Briefing	11,27
Heure Attente	11,27
Heure de route	11,27
Enquêteur Senior	13,60
Heure chef d’équipe (et Assimilés)	14,12
Heure de relais régional et formateur	14,80
Prix Km	0,53
Repas	9,5
Tarifs Terrain Transport
Briefing ou Attente	11,27
Compteurs ou enquêteur SMIC	11,27
Compteur confirmé	11,75
Enquêteur TC	11,75
CE assistant Province	12,20
CE Province	12,96
CE senior Province	13,61
CE assistant Paris	12,20
CE Paris	13,48
CE senior Paris	14,57
Forfait découché	27 €
Saisie	11,27
Enquêteur bilingue Province	13,89
Enquêteur bilingue Paris ou trilingue	14,32
CE Senior Paris (RATP Qualité)	14,57
CE Senior – Adhoc (ADP)	15,75
Responsable Terrain (ADP & RATP)	15,90
Repas Transport	8,6
Prix au Km	0,53

ANNEXE : REMUNERATION SALARIES VACATAIRES au 1^er mars 2023 :

ANNEXE : GRILLE REMUNERATION SALARIES PERMANENTS

Chargé(e) d’Etudes

	Description de l’emploi	Sal Base R.Paris/ Province	Statut	Pos	Coef
Assistant(e) d’études	L’assistant(e) d’études prend en charge les tâches administratives simples (mise en forme de propositions, préparation de planning, mise en forme de questionnaire, programmation, mise en forme de rapport d’étude) liées à la réalisation des études ou à la rédaction des propositions, sous la responsabilité d’un CE. Il sait éventuellement créer des masques CAPI ou CATI simples. Il assure une gestion documentaire à jour et complète. Il sait mettre à jour l’outil GESBVA. Il sait s’organiser pour respecter les délais.	1775 / 1775	Technicien ou Agent de Maîtrise	2.1	275
Assistant(e) chargé(e) d’études	L’assistant(e) CE prend en charge les tâches simples (mise en forme de propositions, préparation de planning, mise en forme de questionnaire, ainsi que la conception de questionnaires simples, programmation, test et validation de questionnaires simples, mise en forme de rapport d’étude) liées à la réalisation des études ou à la rédaction des propositions, sous la responsabilité d’un CE. Il sait créer des masques CAPI ou CATI simples. Il assure une gestion documentaire à jour et complète. Il sait mettre à jour l’outil GESBVA. Il sait s’organiser pour respecter les délais.	1900 / 1775	Technicien ou Agent de Maîtrise	2.1	275
Chargé(e) d’études	Le CE sait prendre en charge, sous la supervision d’un chef de groupe ou d’un DE, un projet simple depuis l’élaboration de la proposition, et la réalisation de l’étude hors traitements complexes, interprétation des résultats et conception du rapport d’étude. Il respecte les procédures internes de lancement, de gestion des études, les chartes en vigueur.	2200 / 2033 2200 / 2140 pour le coef 100	Cadre	1.1 1.2	95 100
Chargé(e) d’études confirmé(e)	Le CE confirmé sait prendre en charge, sous la supervision d’un DE, un projet complexe depuis l’élaboration complète de la proposition, sa soutenance, et la réalisation complète de l’étude. Il sait créer des masques CAPI ou CATI complexes et dépouiller des enquêtes complexes avec ASKIA. Il sait s’adapter à ses contraintes internes pour répondre aux engagements externes. Il sait suivre la marge brute et faire un bilan financier d’étude.		Cadre	2.1	105 < 26 ans 115 > 26 ans
Chargé(e) d’études senior	Le CE senior sait prendre en charge, complètement et en autonomie, un projet complexe depuis l’élaboration complète de la proposition, sa soutenance, et sa réalisation complète selon les normes de qualité et de délai prescrites jusqu’à la présentation des résultats au client. Il doit maîtriser les techniques quantitatives et qualitatives et être expert pour l’une d’elles. Il sait définir une analyse et interpréter des résultats obtenus sur les outils SAS, SPSS, SPAD. Il est proactif pour proposer des améliorations des processus de travail. Il est capable d’organiser le travail de quelques collaborateurs, de les suivre, de faire des feed back. Il respecte les éléments financiers tout au long de la réalisation de ses études.	2700 / 2454	Cadre	2.1	115

Chef de Groupe

	Description de l’emploi	Sal Base R.Paris/ Province	Statut	Pos	Coef
Chef de Groupe	Le chef de Groupe est responsable de la réalisation des études et rapporte régulièrement à son directeur d’études ou directeur d’activité. Sur le plan commercial, il gère et anime un portefeuille client existant, en totale autonomie. Il manage une équipe de 1 à 2 Chargé(s) d’Etude(s) qui assure la production des études vendues : à ce titre, il est responsable de la qualité des études produites par lui-même et par son équipe, que ce soit en termes de proposition méthodologique (qui doit être en adéquation avec les besoins du client) ou d’analyse. Il est capable de planifier, anticiper le travail au sein de son équipe, de fixer des objectifs à ses collaborateurs, de les suivre. Il sait construire un budget d’étude, et suivre la marge des dossiers produits. Il a des objectifs de marge brute en fonction de la structure de l’équipe (nombre et grade) qu’il gère.	3360 / 2800	Cadre	2.2	130

Directeurs d’Etudes et Directeurs de Clientèle

	Description de l’emploi	Sal Base R.Paris/ Province	Statut	Pos	Coef
Missions communes aux DE et DC	Ils sont responsables de la réalisation des études et rapportent régulièrement à leur Directeur d’activité. Ils assurent l’adéquation aux attentes du client, la conformité aux normes de rigueur et qualité méthodologique et veillent au respect des budgets, et à la bonne utilisation des moyens qui leur sont attribués. Ils ont un rôle important de management d’une équipe dont ils assurent le développement et la qualité des travaux. Ils contribuent au développement des produits, à l’adaptation de l’offre de service et au développement du portefeuille client.
Directeur d’études	Il anticipe en permanence les risques de dérapage et met en place des actions correctrices. Il est capable d’entreprendre, d’oser. Il est capable de gérer une équipe de plus de 2 personnes, en veillant à la communication et au partage d’informations. Sur le plan commercial, il acquiert de nouveaux clients sur la base d’un portefeuille de prospects défini avec son DA et organise des actions commerciales sur des produits ou méthodologies BVA. Il élabore des propositions commercialement pertinentes sur des innovations thématiques ou sectorielles. Il a des objectifs de marge brute en fonction de la structure de l’équipe (nombre et grade) qu’il gère et la structure de son portefeuille clients & new biz.	3880 / 3220	Cadre	2.3	150
Directeur de Clientèle	Dans la réalisation des études, il formule des recommandations et fait preuve de conviction. Il est capable de se situer à un niveau stratégique. Il est capable d’animer un projet collectif, d’amener les autres à le partager et à agir en conséquence. Il peut piloter des projets transversaux avec des ressources humaines externes à BVA. Sur le plan commercial, il encadre une équipe dans une démarche commerciale et gère des projets de budgets supérieurs à 0,5 M€. Il développe des produits ou rénove des produits existants. Il a des objectifs de marge brute en fonction de la structure de l’équipe (nombre et grade) qu’il gère et la structure de son portefeuille clients & new biz.	4400 / 3650	Cadre	3.1	170

Employés Administratifs et de Production *

	Description de l’emploi	Sal Base R.Paris/ Province	Statut	Pos	Coef
Employé Administratif ou Technique 1	Le travail de l’employé administratif consiste à réaliser dans le détail des opérations simples et répétitives programmées. Pour conduire ce travail, l’employé se réfère à des processus opératoires enseignés. L’exercice de la fonction se satisfait de la connaissance du contexte immédiat du travail. Autonomie limitée.	1775 / 1775	Technicien ou Agent de Maîtrise	2.1	275
Employé Administratif ou Technique 2	Le travail de l’employé administratif consiste à réaliser dans le détail des opérations dont les difficultés peuvent être résolues en référence à des processus opératoires divers. Cette fonction nécessite l’utilisation d’une partie de la technologie professionnelle d’un métier. Il peut avoir la responsabilité technique du travail réalisé par du personnel de qualification moindre. Autonomie dans les taches courante de son travail.	1900 / 1775	Technicien ou Agent de Maîtrise	2.1	275
Assistant Chef de Terrain	Le travail de l’assistant Terrain consiste à réaliser dans le détail des opérations liées aux terrains d’enquêtes. Pour conduire ce travail, il se réfère à des processus opératoires enseignés. L’exercice de la fonction se satisfait de la connaissance du contexte immédiat du travail. L’assistant terrain peut être amené à encadrer d’autres employés.	2000 / 1900	Technicien ou Agent de Maîtrise	2.1	275
Chargé de Terrain 1	Interface entre études et équipe d’enquêteurs. Sait faire respecter le plan d’échantillonnage et savoir le répartir pour valider les missions de l’enquêteur. Doit suivre les quotas et les retours questionnaires. Doit faire respecter les délais Prépare le matériel et les consignes enquêteurs, gérer la planification d’enquêteurs et le suivi administratif. Reporte au responsable terrain / production.	1900 / 1775	Technicien ou Agent de Maîtrise	2.1	275
Chargé de Terrain 2	Interface entre études et équipe d’enquêteurs. Sait faire respecter le plan d’échantillonnage et savoir le répartir pour valider les missions de l’enquêteur. Doit suivre les quotas et les retours questionnaires. Doit faire respecter les délais Prépare le matériel et consignes enquêteurs. Reporte au responsable terrain / production. Sait organiser un briefing, recruter et former les enquêteurs, gérer la planification d’enquêteurs et le suivi administratif.	2110 / 2033	Cadre	1.1	95
Chargé de Terrain 3	Interface entre études et équipe d’enquêteurs. Sait faire respecter le plan d’échantillonnage et savoir le répartir pour valider les missions de l’enquêteur. Doit suivre les quotas et les retours questionnaires. Doit faire respecter les délais Prépare le matériel et consignes enquêteurs. Reporte au responsable terrain / production. Sait organiser un briefing, recruter et former les enquêteurs Sur le plan commercial, il élabore des propositions et acquiert de nouveaux clients sur la base d’un portefeuille de prospects défini avec son directeur et organise des actions commerciales.	2630 / 2241 Pour les coefs 115: 2454	Cadre	2.1	105 < 26 ans 115 > 26 ans

Cadres Administratifs et de Production

	Description de l’emploi	Sal Base R.Paris/ Province	Statut	Pos	Coef
Cadre Administratif ou Technique 1 ou Employé 3 assimilé Cadre	Collaborateurs assimilés à des ingénieurs ou cadres techniques ou administratifs occupant un poste où ils mettent en œuvre des connaissances déjà acquises avec des compétences reconnues dans l’exercice d’un métier. Autonomie forte dans l’organisation de son travail, le collaborateur fait des propositions d’amélioration dans l’organisation du service.	2150 / 2033 2111 / 2111	Cadre ou Technicien ou Agent de Maîtrise	1.1 3.1	95 400
Cadre Administratif ou Technique 2	Coordonne les travaux de techniciens, employés travaillant aux mêmes tâches Peuvent se mettre rapidement au courant des travaux d’études -26 ans coef 105 26 ans et plus coef 115	2630 / 2241 2630 / 2454	Cadre	2.1	105 115
Cadre Administratif ou Technique 3	Assume responsabilités A partir d’instructions précises de leur supérieur, peuvent prendre des initiatives et assumer des responsabilités que nécessitent la réalisation de ces instructions. Encadrement sur des collaborateurs	3150 / 2774	Cadre	2.2	130
Cadre Administratif ou Technique 4	Très larges initiatives et responsabilités Coordination entre plusieurs services La position et le coefficient varient en fonction du degré d’autonomie et de responsabilité	3680 / 3201	Cadre	2.3 3.1 3.2 3.3	150 170 210 270