ACCORD ANNUEL 2018 SUR

L’ORGANISATION DU TRAVAIL, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES SALAIRES

Direction :

Déléguées syndicales :

Assistance :

Conclu entre,

Le Groupe Atlantic, site de Fontaine (SATE), prise en la personne de son Directeur d’Usine,

, d'une part,

et les organisations syndicales représentées par les Délégués Syndicaux, d'autre part :

:

:

il a été arrêté et convenu ce qui suit :

Préambule

Le présent accord est conclu à l’issu des négociations annuelles engagées par la direction le 28 novembre 2017. Ces négociations ont fait l’objet de 4 réunions (28 novembre, 4, 6 et 11 décembre 2017).

Ces négociations ont porté sur les thèmes :

• Négociation 2018 : la rémunération, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise.

• Négociation 2018 : L’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, et la qualité de vie au travail.

Plusieurs accords résultent de ces négociations.

La Direction a présenté aux représentants du personnel, les éléments nécessaires aux négociations, notamment le ‘rapport annuel unique et situation comparée des hommes et des femmes 2016’ et le rapport/diagnostic 2016 concernant le contrat de génération et concernant

Cet accord a pour but de définir la politique salariale ainsi que l’aménagement du temps de travail pour l’année 2018.

Jour de solidarité

En contrepartie de la contribution solidarité payée par l'employeur depuis le 1^er juillet 2004, les salariés sont astreints à une journée de travail supplémentaire dite "journée de solidarité".

Après discussion des partenaires sociaux auprès des salariés, cette journée est fixée au mercredi 15 août 2018.

Congés Payés Légaux

1. Ponts du 1^er mai 2018 et du 11 novembre 2018 :

▪Concernent les équipiers non cadres des services directement rattachés à la production (appro, tech qualité, palettiseur et cariste fin de chaine) :

• Lundi 30 avril 2018, soit 1 jour de congés payés pris par anticipation.

• Vendredi 2 novembre 2018 soit 1 jour de congés payés.

▪Concernent les équipiers des services logistique expédition et solaire :

• Vendredi 2 novembre 2018 soit 1 jour de congés payés.

2. Semaine du 7 au 11 mai 2018 :

▪Concernent les équipiers non cadres des services directement rattachés à la production (appro, tech qualité, palettiseur et cariste fin de chaine) :

• Lundi 7 mai et mercredi 9 mai 2018, sous forme de 2 jours de récupération. Ces journées seront récupérées sous la forme de 2 samedis travaillés par équipiers, qui sont prévus les samedis 14 et 21 avril 2017, ainsi que les samedis 26 mai et 2 juin 2018 (individuellement pour les équipiers de nuit HS, congé ancienneté, repos SATE, etc. ..)

• Vendredi 11 mai 2018 soit 1 jour de congés payés pris par anticipation.

3. Congés d’été :

▪Pour la production et les équipiers non cadres des services directement rattachés à la production (appro, tech qualité, palettiseur et cariste fin de chaine) :

• Du lundi 30 juillet 2018 au lundi 20 août 2018 inclus, soit 16 jours ouvrés de congés payés dont 1 pour le 15 août 2018, jour de solidarité.

Pré-reprise le lundi 20 août 2018, et reprise de tous les équipiers le mardi le 21 août 2018.

4. Congés d’hiver :

▪Pour la production et les équipiers non cadres des services directement rattachés à la production (appro, tech qualité, palettiseur et cariste fin de chaine) :

• Du lundi 24 décembre 2018 au mercredi 2 janvier 2019 inclus, soit 6 jours ouvrés de congés payés.

Pré-reprise le mercredi 2 janvier 2019, et reprise de tous les équipiers le jeudi le 3 janvier 2019.

 Soit un total de 25 jours ouvrés de congés payés légaux, pour tous les équipiers non cadres des services directement rattachés à la production (appro, tech qualité, palettiseur et cariste fin de chaine).

 Soit un total de 2 jours ouvrés de congés payés légaux, pour tous les équipiers non cadres du service expéditions (inclus solaire).

5. Prime de fractionnement

En contrepartie d’imposer la totalité des 25 jours de congés payés (points ci-dessus a+b+c+d), la Direction verse une prime dite de fractionnement.

Cette prime est de maximum 500 euros bruts et sera versée sur la paie du mois de septembre 2018. Elle concerne la période de référence du 01/09/2017 au 31/08/2018. Cette prime est versée sous l’ensemble des réserves suivantes :

• d’être présent le dernier jour de travail précédant les congés payés soit le vendredi 27 juillet 2018 ainsi que le jour de reprise soit le mardi 21 août 2018 (sauf absence pour congé conventionnel lié à un décès)

• d’avoir la totalité de ses congés payés acquis posée par la Direction via cet accord lors des ponts et fermeture de production (cf. calendrier production)

• de ne pas avoir bénéficié de la faculté de prendre 4 semaines consécutives

• d’être inscrit (hors préavis) à l’effectif le 1er août 2018

• et que les absences (hors congés payés ou conventionnels, récupération ou repos compensateurs) ont été inférieures à 5 jours. A partir du 5^ième jour d’absence (jours ouvrés du lundi au vendredi) la prime est proratisée avec une déduction de 19.23€ / jours (soit 500€ / 26 jours) pour arriver à 0€ à partir du 30^ième jour d’absence.

Afin de ne pas pénaliser les salariés entrés en cours d'année, les salariés à temps partiel et les absences liées à un congé maternité, paternité, congé parental d'éducation ou autorisé sans solde, la prime sera versée au prorata du temps de travail.

Augmentations générales pour l’année 2018

Personnel non-cadres

1.1% au 01/02/2018

Clause de revoyure

La Direction s’engage à informer et revoir les partenaires sociaux tout au long de l’année 2018, afin d’examiner l’évolution de l’indice.

Personnel cadres

Individualisation des rémunérations.

Prime de samedi, dimanche ou jour férié si HS payées

• Samedi matin entre 5h et 13h : (40€ / 7.60h)  5.26€ / heure travaillée (4.28€/h en 2017)

• Samedi après-midi entre 13h et 21h : (54€ / 7.60h)  7.11€ / heure travaillée.

• Samedi nuit entre 21h et 5h, dimanche et jour férié :  5.60€ / heure travaillée.

Et ce en plus des majorations légales et conventionnelles au titre des heures supplémentaires et à celle s’appliquant au travail exceptionnel du Dimanche et du Jour Férié.

Toutefois ces primes ne seront attribuées que dans le cas de travail en heures supplémentaires payées (et non récupérées).

Sur -prime de samedi travaillés si HS payées imposées par la Direction

• Sur-prime équivalente à 20€ pour 7.60 heures – soit 2.63€ / heure travaillées

  • Soit à compter du 4^ième samedi travaillé consécutivement* en HS « production » (exclus 5S, etc ..)

  • Soit à compter du 7^ième samedi travaillé en HS « production » (exclus 5S, etc ..)

non cumulable donc dans la limite de 20€ par samedi, pour 7.60h travaillées en HS ‘production’.

*consécutivement = entendre 1 samedi matin sur deux en cas de rattachement à une équipe en 2x8.

Prime de samedi après-midi si HS récupérées

Dans le cadre d’un samedi travaillé en récupération, une prime de 5€ brut par heure travaillée sera versée pour les heures effectuées après 13h. Cette prime est proratisée en fonction des heures récup réellement effectuées.

Majoration des heures de récupération

Conformément aux art. L 3122-27 et L 3133-2 du code du travail, les heures perdues par suite d’interruption collective de travail résultant de causes accidentelles, d’intempéries ou de cas de force majeure peuvent être récupérées sans majorations.

Cela dit, il est décidé d’appliquer une majoration de 50% des heures récupérées.

Le renvoie des salariés et la détermination du jour de récupération ne pourra se faire qu’après consultation des membres du comité d’entreprise.

Dans le cas de nécessité de renvoie du personnel sans la possibilité de réunir le CE, cela sera fait dès que possible.

Majoration de 20% pour les heures effectuées avant 5h

Dans le cadre d’un changement d’horaires en équipe du matin, le salarié percevra une majoration de 20%, dite ‘heures de nuit’ pour les heures effectuées avant 5h.

Par exemple : Equipe du matin de 4h à 12h (au lieu 5h-13h) : le salarié percevra une majoration ‘heure de nuit’ de 1 heure à 20%.

Indemnité de transport

Elle constitue une participation de l'employeur au frais de transport du salarié pour le trajet entre son domicile et l'entreprise.

Nous suivons l’évolution de l’indice INSEE « utilisation des véhicules personnels ».

L’indemnité de transport se trouvant déjà au-delà de l’indice INSEE véhicules personnels, l’indemnité kilométrique « SATE » est maintenue à 0.0891€ du kilomètre.

Le montant journalier maximum de cette indemnité reste fixé à 160 km A/R, soit 14.26€.

Les conditions d'attribution demeurent inchangées.

Prime de panier de jour

La prime de panier de jour reste indexée au montant de la convention collective de la métallurgie du Haut-Rhin plus favorable.

Repos compensateur si samedi travaillé en HS payées

Il sera en outre attribué l’équivalent de 0.30h (soit 0h18min) de « repos acquis » par heure supplémentaire travaillée payée en cas de samedis travaillés en heures supplémentaires (et non récupérés).

Ce « repos acquis » est proratisé en fonction des HS réellement effectuées.

Ces heures de « repos acquis » sont cumulées dans un compteur dans la limite de 2 jours, soit 15h20, et pourront être pris par jour ou par heure avec l’accord de la hiérarchie.

Les heures de repos acquises au-delà du compteur de 2 jours seront payées.

Possibilité de récupération des samedis travaillés pour les Techniciens

Les salariés techniciens et agents de maitrise auront la possibilité d’opter, pour une compensation en heure de récupération (heure pour heure) en contrepartie des samedis travaillés en heures supplémentaires (maximum 7h36 min).

Si le salarié souhaite récupérer les heures, il inscrit son choix sur le cahier d’heure supplémentaire.

Cette journée de récupération sera posée à la demande du salarié auprès de son responsable hiérarchique dans les mêmes conditions que les congés payés.

Décalage de la pause

Les salariés qui travaillent d’équipe ont droit à une pause de 24 minutes sur leur équipe de 8 heures.

Cette pause est fixée par la hiérarchie.

Mais lorsqu’elle est décalée de tel sorte qu’elle est prise lors des trois premières heures de travail, il sera donné une pause supplémentaire de 10 minutes par salarié. Cette pause supplémentaire sera payée et sera prise en tenant compte de la priorité de production, c'est-à-dire sous l’autorité de la hiérarchie, soit individuellement, soit collectivement.

Prime d’Ancienneté

La convention collective des Industries de la Métallurgie de Belfort/Montbéliard prévoit pour les non cadres une prime d’ancienneté maximum de 15% du SMH à partir de 15 ans d’ancienneté.

Il est décidé d’augmenter à 16% entre 16 et 20 ans d’ancienneté et à 17% à compter de 21 ans d’ancienneté et au-delà.

Les salariés ayant plus de 15ans d’ancienneté se verront augmenter leur pourcentage de prime à compter du 1^er janvier 2011.

Convention SATE - Restaurant du Tilleul

Pour 2018 le prix des prestations reste fixé à :

• Repas : 3.80 €

Le repas étant facturé à 9.50€, la différence reste à la charge de l’employeur, soit 60%.

Prévoyances Santé

Non Cadres (coef. < 270)

Contrat local avec ‘Avenir Mutuelle – MFDI’.

Au vu du déséquilibre de la balance 2016-2017 sur l’option E15+, il est décidé de maintenir le taux de cotisation pour l’option E15 et d’augmenter de 5% celui de l’option E15+.

Sur l’Option E15, un total de 2.7718% du PMSS avec une répartition 50% à la charge du salarié et 50% à la charge de l’entreprise.

Option E15+ : un total de 3.2946% du PMSS (au lieu de 3.1377%) / mois avec le même montant en euros pris en charge par l’employeur que l’option E15, la différence étant prise en charge par le salarié.

Les taux sont indexés sur le plafond mensuel de la sécurité sociale.

Cadres & art. 36 (coef. >= 270)

Contrat Groupe avec COGEVIE SANTE – 44004 NANTES CEDEX 1.

Au vu de l’équilibre de la balance 2016-2017, nous maintenons les taux de cotisation.

Option Confort : un total de 2.94% du PMSS / mois, avec un taux salarial à 1.315% du PMSS et patronale à 1.625% du PMSS.

Option Performance : un total de 4.55% du PMSS / mois, avec un taux salarial à 2.925% du PMSS et patronale à 1.625% du PMSS.

Les taux sont indexés sur le plafond mensuel de la sécurité sociale.

Disposition relative à l’égalité de rémunération entre les hommes et les femmes

Les partenaires ont pris connaissance des indicateurs dans le rapport cumulant la situation économique et la situation comparée des Femmes et des Hommes, se nommant « Rapport annuel unique au 31/12/2016 », notamment ceux relatifs à l’égalité de rémunération entre les Femmes et les Hommes.

Bien que très fortement attaché au principe d’égalité de rémunération entre les hommes et les femmes pour un même travail ou un travail de valeur égale conformément aux dispositions du Code du travail, la société SATE a noté un léger déséquilibre entre les rémunérations des hommes et des femmes sur certains coefficients, même si les écarts s’expliquent majoritairement par l’âge et l’expérience.

Pour rappel, dans notre accord 2015-2017 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes signé le 14 octobre 2014, nous avons fixé comme objectif de progression :

• les populations masculine et féminine doivent être dans la même fourchette de salaire (+ ou – 15 %) par coefficient, en tenant compte de l’ancienneté et de l’âge.

Les partenaires se sont donc fixés comme objectif, sur 3 ans, de faire disparaître (dans le cas d'une différence constatée supérieure à la fourchette définie ci-dessus) la différence constatée par coefficient, tout en tenant compte de l’âge de la population concernée. L’ajustement se fera le cas échéant sans impacter l’enveloppe globale des augmentations individuelles.

Pour rappel, afin que l’appréciation de cette différence soit significative, les données sont prises en compte à partir de 10 salariés.

Pour rappel les actions retenues sont :

• Rappel des obligations légales à tous les managers concernant notamment le respect de l’égalité salariale entre les hommes et les femmes, lors des campagnes d’augmentations individuelles annuelles.

• Construction d’un outil permettant de faire un suivi sexué des augmentations individuelles.

Une attention particulière est également mise sur l’accès à la formation interne et externe, notamment pour les salariés ayant peu de qualification ou sans diplômes afin de préserver et développer leurs compétences, et permettre une employabilité à long terme.

Cela se traduit par : des formations internes permettant la mise en place de la polyvalence aux postes de travail dans tous les ateliers, pour les salariés intéressés par des formations internes de soudure et d’informatique, mais également des formations externes comme des cours de français, des formations PRAP, Maxer, CACES, CQPM, etc...

Nous continuons également à investir de manière importante sur l’amélioration des conditions de travail et notamment l’ergonomie des postes, dans l’objectif de pouvoir éviter les accidents, blessures et maladies, mais aussi afin de faciliter l’accès au personnel féminin sur certains postes où la proportion de personnel masculin est plus élevée.

Prime exceptionnelle

La Direction accepte de verser une prime exceptionnelle, « dite de signature » d'un montant brut de 450€ qui sera versée à chaque salarié sur la paie de décembre 2017. Elle concerne la période de référence du 01/12/2016 au 30/11/2017. Cette prime est versée sous l’ensemble des réserves suivantes :

• d’être inscrit (hors préavis) à l’effectif le 1er novembre 2017

• et que les absences (hors congés payés ou conventionnels, récupération ou repos compensateurs) ont été inférieures à 5 jours. A partir du 5^ième jour d’absence (jours ouvrés du lundi au vendredi) la prime est proratisée avec une déduction de 17.31€ / jours (soit 450€ / 26 jours) pour arriver à 0€ à partir du 30^ième jour d’absence.

Afin de ne pas pénaliser les salariés entrés en cours d'année, les salariés à temps partiel et les absences liées à un congé maternité, paternité, congé parental d'éducation ou autorisé sans solde, la prime sera versée au prorata du temps de travail.

Durée de l'accord

Le présent accord annule et remplace les précédents (NAO). Il est conclu pour l'année civile 2018, à son échéance il cessera de produire ces effets.

Conformément à l’article L.2222-4 du Code du travail les dispositions cesseront automatiquement et de plein droit après sa date d’application soit au 1er janvier 2019.

Sur proposition d’une ou plusieurs organisations syndicales signataires ou sur proposition de l’entreprise, une négociation de révision pourra être engagée, dans les conditions prévues par les articles L 2261-7 et L 2261-8 du Code du travail.

En cas de contrôle de conformité effectué par la Direccte conduisant à un avis défavorable ou d’évolution législative ou conventionnelle susceptible de remettre en cause tout ou partie des dispositions du présent accord, les parties signataires conviennent de se réunir à nouveau, dans un délai maximum de trois mois après la réception de l’avis ou la publication de ces textes, afin d’adapter lesdites dispositions.

Par ailleurs, dans l’hypothèse où un événement exceptionnel, susceptible de modifier de manière significative la structure de l’entreprise ou d’impacter l’environnement économique dans lequel l’entreprise évolue, interviendrait au cours de la durée de vie du présent accord, de nature à modifier la détermination de certains des objectif, les parties conviennent de pouvoir se réunir aux fins d’apprécier, s’il s’avère nécessaire de réviser ou non cet accord.

Dépôt légal et publicité

Le présent accord sera notifié à chacune des organisations représentatives.

Les salariés seront informés de l’accord par affichage.

Le texte du présent accord sera déposé auprès de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi (DIRECCTE), en 2 exemplaires dont une version sur support papier et une version sur support électronique.

Un exemplaire du présent accord sera également déposé au secrétariat greffe du Conseil de Prud’hommes de Belfort. 

Et conformément à la loi Travail du 8 août 2016 :

• les accords d’entreprise (en version électronique et anonyme) relatifs à la durée du travail, au repos quotidien, aux jours fériés, aux congés et au compte épargne temps, feront également l’objet d’un envoi à la commission paritaire permanente de négociation et d’interprétation à l’adresse mail suivante : observatoire-nego@uimm.com.

• les accords d’entreprise (en version électronique et anonyme) seront déposés sur une base de données nationale (en format ‘.docs’ via la DIRECCTE).

Fait à FONTAINE, le 11 décembre 2017

Le Directeur d’Usine : Les Déléguées Syndicaux :