Accords d'entreprise chez ATELIANCE
Les négociations entre la direction de ATELIANCE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ATELIANCE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ATELIANCE
Siret : 44026412500020
Adresse : null
- Accord relatif au droit à la Déconnexion (2021-03-01)
- ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2021-06-22)
- ACCORD INSTITUANT UN REGIME D'ASTREINTE (2021-07-08)
- ACCORD INSTITUANT UN REGIME D'ASTREINTE (2021-07-08)
- NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES (2021-07-08)
- Avenant de révision relatif à l'aménagement du temps de travail (2021-10-28)
- Accord Egalité Professionnelle (2021-11-30)
- Accord relatif à l'aménagement du temps de travail (2021-06-22)
- ACCORD TELETRAVAIL (2020-11-26)
- Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres du CSE de la société ATELIANCE (2023-09-29)