Accords d'entreprise chez REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT

Les négociations entre la direction de REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.