Accords d'entreprise chez NEW LOISIRS & CULTURE - SOCULTUR
Les négociations entre la direction de NEW LOISIRS & CULTURE - SOCULTUR et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez NEW LOISIRS & CULTURE - SOCULTUR précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de NEW LOISIRS & CULTURE - SOCULTUR
Siret : 51978079501016
Adresse : null
- Protocole d'accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire au titre de l'exercice 2019 (2019-08-26)
- Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail (2020-01-13)
- Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE (2019-02-01)
- Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail (2021-04-29)
- Accord négociation annuelle obligatoire 2021 (2021-07-02)
- Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes (2021-09-01)
- ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SYNDICAL (2022-04-26)
- AVENANT PORTANT REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE DU 22 SEPTEMBRE 2009 (2022-10-26)
- ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) (2023-01-05)
- ACCORD EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (2023-03-28)
- Accord négociation annuelle obligatoire 2023 (2023-04-27)
- ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT (2023-07-21)