Accords d'entreprise chez MSA LOIRE ATLANTIQUE VENDEE
Les négociations entre la direction de MSA LOIRE ATLANTIQUE VENDEE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez MSA LOIRE ATLANTIQUE VENDEE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de MSA LOIRE ATLANTIQUE VENDEE
Siret : 52167615500018
Adresse : null
- UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2017-09-07)
- UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF A L'AIDE AU TRANSPORT DOMICILE-TRAVAIL DU 01/07/2010 (FRAIS DE CARBURANTS) (2018-02-08)
- UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2018-04-20)
- Un accord relatif au fonctionnement des IRP : Comité Social et Economique et Délégués Syndicaux (2020-02-20)
- UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2018-12-11)
- UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES IRP : CSE ET DS (2020-12-03)
- UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2021-06-17)
- UN AVENANT N° 1 DE REVISION DE L'ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES IRP : CSE ET DS DU 20/02/2020 (2022-02-10)
- UN AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DU 11/12/2018 (2022-05-31)
- Un accord relatif aux conditions et modalités de vote électronique pour les élections du CSE (2022-11-07)
- Un accord relatif à la mise en place d’une expérimentation de 12 mois de la semaine de 4 jours (2023-02-16)