Accords d'entreprise chez BONGARD
Les négociations entre la direction de BONGARD et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez BONGARD précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de BONGARD
Siret : 58295030900051
Adresse : null
- Accord sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2018 (2018-06-04)
- Accord NAO du 24 juin 2019 (2019-06-24)
- Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement de la Commission santé, sécurité et conditions de travail (2019-09-09)
- Accord collectif portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2019-03-12)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle (2020-12-21)
- Accord relatif au régime surcomplémentaire facultatif Frais de santé (2021-02-19)
- Accord relatif aux garanties collectives de prévoyance complémentaire obligatoire pour les Cadres et Assimilés (2021-02-19)
- Accord relatif aux garanties collectives de prévoyance complémentaire obligatoire pour les salariés ne relevant pas des articles 4 et 4 bis de la CCN Agirc du 14/03/1947 (2021-02-19)
- Accord relatif au système de garanties collectives complémentaires obligatoires Frais de santé (2021-02-19)
- Accord du 2 juin 2021 (2021-06-02)
- Avenant à l'accord d'entreprise sur le temps de travail et ses modalités d'application, ses dispositions salariales et d'emploi du 24 janvier 2000 (2022-03-10)
- Accord sur la prorogation des mandats des membres du Comité social et économique (2022-10-26)
- Avenant de révision portant sur l'extinction de l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement de la CSSCT (2022-10-27)
- Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires pour l'année 2023 (2022-12-08)
- Accord sur la 2ème prorogation des mandats des membres du CSE (2023-08-28)