Accords d'entreprise chez LES ENTREPRISES ADAPTEES DES PAPILLONS BLANCS DE ROUBAIX-TOURCOING
Les négociations entre la direction de LES ENTREPRISES ADAPTEES DES PAPILLONS BLANCS DE ROUBAIX-TOURCOING et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez LES ENTREPRISES ADAPTEES DES PAPILLONS BLANCS DE ROUBAIX-TOURCOING précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de LES ENTREPRISES ADAPTEES DES PAPILLONS BLANCS DE ROUBAIX-TOURCOING
Siret : 75356761900014
Adresse : null
- UN PROCES VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ENGAGEE AU COURS DE L'ANNEE 2017 (2017-12-15)
- PROCES VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) ENGAGEE AU COURS DE L'ANNEE 2019 (2019-12-05)
- Accord à durée déterminée sur le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat de l'association "Les entreprises adaptées des Papillons Blancs de Roubaix Tourcoing" (2019-01-29)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2019-06-20)
- PROCES VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) ENGAGEE AU COURS DE L'ANNEE 2018 (2018-12-14)
- PROCÈS VERBAL RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) ENGAGÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2020 (2020-12-03)
- PROCES VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) ENGAGEE AU COURS DE L’ANNEE 2021 (2021-12-02)
- ACCORD DE METHODE - NEGOCIATION DE L'ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DE L'EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS (2022-02-18)
- ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DE L'EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS (2022-11-08)
- PROCÈS-VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ENGAGÉE AU COURS DE L’ANNÉE 2022 (2022-12-06)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ASSOCIATION "LES ENTREPRISES ADAPTEES DES PAPILLONS BLANCS DE ROUBAIX-TOURCOING" (2023-06-29)