Accords d'entreprise chez SERVICE ADMINISTRATIF - ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS
Les négociations entre la direction de SERVICE ADMINISTRATIF - ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SERVICE ADMINISTRATIF - ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SERVICE ADMINISTRATIF - ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS
Siret : 77510094400328
Adresse : null
- ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DU POLE ENFANCE (2019-11-28)
- ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DU POLE TRAVAIL (2019-11-28)
- Accord entreprise pour la mise en place du vote électronique (2019-01-18)
- Accord sur l'Egalité Professionnelle Femme-Homme (2021-02-04)
- Avenant de révision de l'accord de modulation du temps de travail du Pole enfance (2021-12-23)
- ACCORD RELATIF A L ORGANISATION DES CONGES PAYES (2021-12-23)
- Avenant de révision de l'accord de modulation du temps de travail du Pole habitat (2021-12-23)
- ACCORD DE GPEC (2021-12-23)
- ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (2022-12-01)
- Protocol d'accord préélectorale élection des membres de la délégation du personnel de CSE (2023-02-20)
Siret : 77510094400468
Adresse :