Accords d'entreprise chez LES PAPILLONS BLANCS DE BEAUNE
Les négociations entre la direction de LES PAPILLONS BLANCS DE BEAUNE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez LES PAPILLONS BLANCS DE BEAUNE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de LES PAPILLONS BLANCS DE BEAUNE
Siret : 77556724100119
Adresse : null
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE (2019-02-08)
- Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2021-03-11)
- Accord d'entreprise relatif à l'exercice du droit d'expression (2022-05-04)
- Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la représentation du personnel (2022-05-04)
- Accord d'entreprise relatif au travail de nuit (2022-05-04)
- Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail (2022-05-04)
- Accord d'entreprise relatif à l'organisation des séjours extérieurs (transferts) (2022-05-04)
- Accord d'entreprise relatif au forfait jours (2022-05-04)
- Accord d'entreprise relatif à la prise des repas (2022-05-04)
- Prime de Partage de la Valeur (2022-10-21)
- Accord sur le vote électronique à l'occasion de l'élection du CSE (2023-02-16)
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES MEBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ENTREPRISE (2023-03-03)
- Avenant numéro 1 à l'accord collectif d'entreprise relatif aux forfaits jours en date du 4 mai 2022 (2023-03-03)
- Avenant numéro 1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail en date du 1er janvier 2023 (2023-03-03)