Accords d'entreprise chez PAPILLONS BLANCS - ASSOC LES PAPILLONS BLANCS
Les négociations entre la direction de PAPILLONS BLANCS - ASSOC LES PAPILLONS BLANCS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez PAPILLONS BLANCS - ASSOC LES PAPILLONS BLANCS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de PAPILLONS BLANCS - ASSOC LES PAPILLONS BLANCS
Siret : 77556982500182
Adresse : null
- droit à la déconnexion (2018-10-09)
- Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (2020-07-07)
- procès-verbal négociation annuelle obligatoire 2019 (2019-12-17)
- Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (2019-12-17)
- Avenant N° 1 à l'accord d'entreprise du 13-12-2017 relatif à l'aménagement du temps de travail (2019-12-17)
- Négociations Annuelles Obligatoires 2018 (2018-12-11)
- mise en place, fonctionnement et moyens du CSE Unique (2019-03-19)
- procés-verbal négociations annuelles obligatoires 2020 (2020-11-30)
- Avenant n° 2 accord annualisation modulation 20171213 - forfait jours pour les cadres (2020-11-30)
- ACCORD D'ENTREPRISE du 16 novembre 2021 relatif à la mise en place de la PEPA (2021-11-16)
- Procès-Verbal NAO 2021 (2021-12-08)
- Avenant n°1 du 8 décembre 2021 à l'accord d'Entreprise du 17 décembre 2021 relatif à la GPEC (2021-12-08)
- Procès verbal d'accord NAO 2022 (2022-12-08)
- Accord sur les astreintes non cadres (2022-12-08)