Accords d'entreprise chez SIEGE ADMINISTRATIF - APEI CTRE MANCHE
Les négociations entre la direction de SIEGE ADMINISTRATIF - APEI CTRE MANCHE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SIEGE ADMINISTRATIF - APEI CTRE MANCHE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SIEGE ADMINISTRATIF - APEI CTRE MANCHE
Siret : 77561105600117
Adresse : null
- Avenant 2 à l'accord d'entreprise 13-01 relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes (2017-09-26)
- ACCORD D'ENTREPRISE N°17-01 RELATIF AUX MODALITES DE MISE EN EOUVRE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE (2017-09-26)
- Accord d'entreprise N°19-02 relatif aux modalités d'organisation du temps de travail des professionnels d'établissements relevant du périmètre du Pôle Habitat et Vie Sociale/Accompagnement Spécialisé Santé (2019-10-11)
- AE n°19-01 relatif à la mise en place du comité social et économique (2019-03-05)
- Compte épargne temps (2023-02-14)
- Recours au vote éléctronique dans le cadre des élections professionnelles (2023-02-14)
MANCHE MULTI SERVICES
Siret : 77561105600059
Adresse : 4 ter Rue Julienne Couillard 50180 Agneaux