Accords d'entreprise chez HOPITAL PRIVE DU VERT GALANT
Les négociations entre la direction de HOPITAL PRIVE DU VERT GALANT et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez HOPITAL PRIVE DU VERT GALANT précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de HOPITAL PRIVE DU VERT GALANT
Siret : 77569139700027
Adresse : null
- U ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2017 (2018-02-14)
- ACCORD D ENTREPRISE CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES CE/DP ET CHSCT (2019-08-19)
- ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA SUBVENTION DES ACTIVITES CULTURELLES DU CE (2019-08-19)
- accord sur l egalite professionnelle femmes hommes (2020-01-17)
- Négociations annuelles obligatoires (2019-02-28)
- accord "pouvoir d achat" (2019-02-28)
- accord d entreprise dans le cadre des Négociations annuelles obligatoires (2020-12-04)
- Accord d'entreprise dans le cadre des NAO (2022-02-28)