Accords d'entreprise chez ASS DEPT SAUVE ENFANCE ADO ADULT VAR
Les négociations entre la direction de ASS DEPT SAUVE ENFANCE ADO ADULT VAR et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ASS DEPT SAUVE ENFANCE ADO ADULT VAR précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ASS DEPT SAUVE ENFANCE ADO ADULT VAR
Siret : 77571368800379
Adresse : null
SIEGE SOCIAL
Siret : 77571368800254
Adresse : 235 Avenue Pierre et Marie Curie 83160 La Valette-du-Var
- Accord sur la pratique du télétravail (2018-05-24)
- Accord sur la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo (2018-05-24)
- accord sur le droit à la déconnexion (2017-10-19)
- Accord sur le vote électronique (2018-04-03)
- accord sur la mise en place du Comité Social et Economique (2018-03-22)
- ACCORD RELATIF A LA GEPP (2022-10-14)