Accords d'entreprise chez ASSOCIATION AR ROC'H
Les négociations entre la direction de ASSOCIATION AR ROC'H et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ASSOCIATION AR ROC'H précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ASSOCIATION AR ROC'H
Siret : 77766535700110
Adresse : null
- Un Accord sur la Périodicité des Négoiciations Annuelles Obligatoires (2018-05-23)
- Un Accord Préélectoral Relatif aux Elections 2019 du CSE (2019-05-28)
- Un Accord sur le fonctionnement du CSE de l'association Ar Roc'h (2019-06-25)
- Un Accord sur le télétravail (2020-06-09)
- Un Accord sur le Recours au Vote Electronique pour les Elections des Membres Comité Social et Economique (2019-04-30)
- Un Accord relatif au don de jours de repos (2020-01-14)
- SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DU CSE (2023-05-23)
- Accord relatif à l'incitation aux mobilités douces et au forfait mobilités durables (2023-09-22)