Accords d'entreprise chez MAISON DE RETRAITE STE MADELEINE
Les négociations entre la direction de MAISON DE RETRAITE STE MADELEINE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez MAISON DE RETRAITE STE MADELEINE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de MAISON DE RETRAITE STE MADELEINE
Siret : 78004247900011
Adresse : null
- Accord d'entreprise sur l'égalité femmes/hommes (2020-09-17)
- ACCORD RELATIF À LA PÉRIODICITÉ DES NÉGOCIATIONS OBLIGATOIRES (2020-12-30)
- Accord relatif à la négociaion sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valaur ajoutée (2020-12-29)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DES CONSULTATIONS RÉCURRENTES DU CSE (2021-06-03)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA MISE EN PLACE DE LA BASE DE DONNÉES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES (BDES) (2021-06-03)
- ACCORD D'AMÉNAGEMENT DES TEMPS DE TRAVAIL (2021-06-03)
- Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (2021-06-03)
- Accord relatif à la mise en place de convention de forfait en jours sur l'année (2021-06-03)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ÉGALITÉ HOMMES/FEMMES (2022-01-02)
- ACCORD FORFAIT JOURS (2022-01-01)
- Accord relatif aux modalités d'attribution de la PRIME DÉCENTRALISÉE 2022 (2021-01-31)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE FEMMES/HOMMES (2022-11-29)